Document d enregistrement universel et rapport financier annuel 2021 - BNP PARIBAS514

5 risques et adéquation des fonds ProPres Pilier 3

5

Annexe 2 : Fonds propres Détail

En millions d euros 31 décembre

2021 31 décembre

2020

Référence au tableau

n° 10 Notes

36 Fonds propres additionnels de catégorie 1 (AT1) avant ajustements règlementaires 8 766 10 524

Fonds propres additionnels de catégorie 1 (AT1) : ajustements règlementaires -

37 Détentions directes ou indirectes, par un établissement, de ses propres instruments AT1 (montant négatif) (37) (35)

38

Détentions d instruments AT1 d entités du secteur financier lorsqu il existe une détention croisée avec l établissement visant à accroître artificiellement les fonds propres de l établissement (montant négatif) - -

39

Détentions directes et indirectes d instruments AT1 d entités du secteur financier dans lesquelles l établissement ne détient pas d investissement important (montant au-dessus du seuil de 10 %, net des positions courtes éligibles) (montant négatif) - -

40

Détentions directes et indirectes d instruments AT1 d entités du secteur financier dans lesquelles l établissement détient un investissement important (net des positions courtes éligibles) (montant négatif) (450) (450)

42 Déductions T2 éligibles dépassant les fonds propres T2 de l établissement (montant négatif) - -

42a Autres ajustements règlementaires des fonds propres AT1 - -

43 Total des ajustements règlementaires aux fonds propres additionnels de catégorie 1 (AT1) (487) (485)

44 Fonds propres additionnels de catégorie 1 (AT1) 8 280 10 040

45 Fonds propres de catégorie 1 (T1 = CET1 + AT1) 100 255 98 806

Fonds propres de catégorie 2 (T2) : instruments et provisions (**) -

46 Instruments de fonds propres et comptes des primes d émission y afférents 20 259 18 443 5 (5)

47 Montant des éléments éligibles visé à l article 484, paragraphe 5, et comptes des primes d émission y afférents qui seront progressivement exclus des T2 - -

47a Montant des éléments éligibles visés à l article 494 bis, paragraphe 2, du CRR soumis à exclusion progressive des T2 31 61 5 (5)

47b Montant des éléments éligibles visés à l article 494 ter, paragraphe 2, du CRR soumis à exclusion progressive des T2 108 118 5 (5)

48

Instruments de fonds propres éligibles inclus dans les fonds propres consolidés T2 (y compris intérêts minoritaires et instruments AT1 non inclus dans les lignes 5 ou 34) émis par des filiales et détenus par des tiers 202 232

49 dont : instruments émis par des filiales qui seront progressivement exclus - -

50 Ajustements pour risque de crédit 83 142

51 Fonds propres de catégorie 2 (T2) avant ajustements règlementaires 20 683 18 995

Fonds propres de catégorie 2 (T2) : ajustements règlementaires -

52 Détentions directes et indirectes, par un établissement, de ses propres instruments et emprunts subordonnés T2 (montant négatif) (138) (140)

53

Détentions d instruments et d emprunts subordonnés T2 d entités du secteur financier lorsqu il existe une détention croisée avec l établissement visant à accroître artificiellement les fonds propres de l établissement (montant négatif) - -

54

Détentions directes et indirectes d instruments et d emprunts subordonnés T2 d entités du secteur financier dans lesquelles l établissement ne détient pas d investissement important (montant au-dessus du seuil de 10 %, net des positions courtes éligibles) (montant négatif) - -