Document d enregistrement universel et rapport financier annuel 2021 - BNP PARIBAS 33

2 GOUVERNEMENT D ENTREPRISE ET CONTRÔLE INTERNE 2.1 Rapport sur le gouvernement d entreprise 34

2.1.1 Présentation des mandataires sociaux 35 Synthèse des échéances des mandats des administrateurs de la société 48 Autres mandataires sociaux 49 2.1.2 Le gouvernement d entreprise de BNP Paribas 51 Règlement intérieur du Conseil d administration 67 Politique en matière d aptitude des Membres de l organe de direction et des Titulaires de postes clés 75 Description de la procédure d application relative aux conflits d intérêts en matière de prêts et autres transactions accordés aux membres de l organe de direction et à leurs parties liées 80 2.1.3 Rémunérations et avantages sociaux bénéficiant aux mandataires sociaux 81 2.1.4 Autres informations 110

2.2 Rapport des Commissaires aux comptes établi en application de l article L.22- 10-71 du Code de commerce sur le rapport du Conseil d administration sur le gouvernement d entreprise 114

2.3 Le Comité Exécutif 114

2.4 Le contrôle interne 115 Procédures de contrôle interne relatives à l élaboration et au traitement de l information financière 126