Document d enregistrement universel et rapport financier annuel 2021 - BNP PARIBAS222
4 états financiers consolidés au 31 décemBre 2021
4
Notes annexes aux états financiers
Note 4 NOTES RELATIVES AU BILAN AU 31 DÉCEMBRE 2021
4.a INSTRUMENTS FINANCIERS EN VALEUR DE MARCHÉ PAR RÉSULTAT
Actifs et passifs financiers en valeur de marché par résultat
Les actifs et passifs financiers enregistrés en valeur de marché ou de modèle par résultat sont constitués des opérations négociées à des fins de transaction y compris les instruments financiers dérivés , de certains passifs que le Groupe a choisi de valoriser sur option en valeur de marché ou de modèle par résultat dès la date de leur émission, ainsi que d instruments non détenus à des fins de transaction dont les caractéristiques ne permettent pas la comptabilisation au coût amorti ou en valeur de marché par capitaux propres.
En millions d euros, au
31 décembre 2021 31 décembre 2020
Portefeuille de transaction
Instruments financiers
évalués en valeur de
marché sur option
Autres actifs financiers évalués à
la valeur de marché par
résultat Total
Portefeuille de
transaction
Instruments financiers
évalués en valeur de
marché sur option
Autres actifs financiers évalués à
la valeur de marché par
résultat Total Portefeuille de titres 181 079 2 898 7 530 191 507 160 632 347 6 948 167 927 Prêts et opérations de pension 247 507 2 301 249 808 243 938 940 244 878 ACTIFS FINANCIERS EN VALEUR DE MARCHÉ PAR RÉSULTAT 428 586 2 898 9 831 441 315 404 570 347 7 888 412 805 Portefeuille de titres 112 338 112 338 94 263 94 263 Dépôts et opérations de pension 291 577 1 879 293 456 286 741 1 854 288 595 Dettes représentées par un titre (note 4.h) 70 383 70 383 64 048 64 048
dont dettes subordonnées 947 947 851 851 dont dettes non subordonnées 62 334 62 334 56 882 56 882 dont dettes représentatives de parts de fonds consolidés détenues par des tiers 7 102 7 102 6 315 6 315
PASSIFS FINANCIERS EN VALEUR DE MARCHÉ PAR RÉSULTAT 403 915 72 262 476 177 381 004 65 902 446 906
Le détail de ces rubriques est présenté dans la note 4.d.
Passifs financiers évalués en valeur de marché sur option Les passifs financiers valorisés sur option en valeur de marché ou de modèle par résultat enregistrent principalement les émissions originées et structurées pour le compte de la clientèle dont les risques et la couverture sont gérés dans un même ensemble. Ces émissions recèlent des dérivés incorporés significatifs dont les variations de valeur sont susceptibles d être compensées par celles des instruments dérivés qui les couvrent économiquement.
La valeur de remboursement des dettes émises évaluées sur option en valeur de marché ou de modèle par résultat s établit à 59 958 millions d euros au 31 décembre 2021 contre 60 065 millions d euros au 31 décembre 2020.
Autres actifs financiers évalués à la valeur de marché par résultat Les autres actifs financiers en valeur de marché par résultat sont des actifs financiers non détenus à des fins de transaction :
■ instruments de dette qui ne remplissent pas les critères prévus par la norme IFRS 9 pour être classés dans les catégories d instruments en « valeur de marché par capitaux propres » ou au « coût amorti » :
■ leur modèle de gestion n est pas « de collecter les flux de trésorerie contractuels » ni « de collecter les flux de trésorerie contractuels et de vendre les instruments », et/ou
■ leurs flux de trésorerie ne représentent pas seulement le remboursement du principal et des intérêts sur le principal ;
■ instruments de capitaux propres que le Groupe n a pas choisi de classer en « valeur de marché par capitaux propres ».
Instruments financiers dérivés
Les instruments financiers dérivés du portefeuille de transaction relèvent majoritairement d opérations initiées par les activités de négoce d instruments financiers. Ils peuvent être contractés dans le cadre d activités de mainteneur de marché ou d arbitrage. BNP Paribas est un négociant actif d instruments financiers dérivés, soit sous forme de transactions portant sur des instruments « élémentaires » (tels que les « credit default swaps ») soit en structurant des profils de risque complexe adaptés aux besoins de sa clientèle. Dans tous les cas, la position nette est encadrée par des limites.
D autres instruments financiers dérivés du portefeuille de transaction relèvent d opérations négociées à des fins de couverture d instruments d actif ou de passif que le Groupe n a pas documentées comme telles ou que la règlementation comptable ne permet pas de qualifier de couverture.