Document d enregistrement universel et rapport financier annuel 2021 - BNP PARIBAS 357
5risques et adéquation des fonds ProPres Pilier 3
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Gestion des risques [Audité]
5.3 Gestion des risques [Audité]
GOUVERNANCE
Les Comités spécialisés du Conseil d administration (voir la partie 2.1.2 Le gouvernement d entreprise de BNP Paribas du chapitre 2 Gouvernement d entreprise et contrôle interne) qui examinent les risques pris et les politiques de risque à l échelle du Groupe sont :
■ le Comité de contrôle interne, des risques et de la conformité (CCIRC) ;
■ le Comité conjoint qui réunit le CCIRC et le Comité des comptes.
En cohérence avec le Risk Appetite Statement du Groupe, la Direction Générale donne de grandes lignes directrices de la gestion des risques à travers des instances de gouvernance de niveau Groupe dont les principales sont représentées dans le schéma ci-dessous.
➤ GRAPHIQUE N° 6 : PRINCIPALES INSTANCES DE GOUVERNANCE DE NIVEAU GROUPE COUVRANT L ENSEMBLE DES RISQUES
Comités Spécialisés du Conseil
Couverture des thématiques de risque par la Direction Générale
Comité Conformité, Risques et Finance (CRIF)
Comité conjoint du CCIRC et du
Comité des comptes
Comité de Contrôle Interne, des Risques et de la Conformité
(CCIRC)
Comité des comptes
Comité de gouvernance, d éthique,
des nominations et de la RSE
Comité des rémunérations
Comité Exécutif du Groupe
Risque de non-conformité
Risque juridique Risque de crédit, de marché
et opérationnel
Risque de liquidité et de taux
Comité Groupe de Supervision et de Contrôle (GSCC)
Comité des acquisitions
Comité de crédit de Direction Générale (CCDG)
Comité des débiteurs de Direction Générale (CDDG)
Financial Markets Risk Committee (FMRC)
Comité enveloppe pays
Risk & Development Policy Committee (RDPC)
Group IT Risk Committee
Comité capital
Comités budgétaires
ALCo Groupe
Les principales instances de niveau Groupe ont les rôles suivants :
■ le Comité capital : tel que décrit dans la partie Gestion du capital de la section 5.2, il valide les objectifs du Groupe en matière de ratios de solvabilité et d exigence en matière d absorption des pertes en cas de résolution (TLAC et MREL) ainsi que la trajectoire vers ces objectifs, pilote la conformité de cette trajectoire, et si nécessaire, propose des plans d action pour atteindre les ratios de solvabilité cibles. Désigné comme l instance de Direction Générale compétente au regard des sujets de modèles internes de crédit et de risque opérationnel, le Comité capital est informé des décisions prises sur ces risques par les Comités MARCo (Model Approval and Review Committee) ;
■ le Comité ALM Treasury Groupe (ALCo Groupe) : l ALCo Groupe est responsable de la gestion du risque de liquidité, du risque de taux du
portefeuille bancaire et du risque de change structurel pour l ensemble du Groupe. le Comité Groupe de supervision et de contrôle (GSCC) regroupe les différentes fonctions de contrôle du Groupe autour de la Direction Générale et traite de sujets de risque de manière transversale à travers toutes les dimensions de risque auxquelles le Groupe peut être exposé ;
■ le Comité de crédit de Direction Générale (CCDG) est l instance la plus élevée dans le Groupe concernant le risque de crédit et de contrepartie. Ce Comité statue sur les demandes de crédit dont le montant dépasse les délégations individuelles ou qui portent sur des transactions de nature particulière ou qui dérogeraient aux principes de la Politique Générale de Crédit. Un représentant de la Conformité peut intervenir en CCDG lorsqu une opinion sur un sujet de sécurité financière le nécessite ;
