Document d enregistrement universel et rapport financier annuel 2021 - BNP PARIBAS490
5 risques et adéquation des fonds ProPres Pilier 3
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Risque de liquidité
ÉCHÉANCIER DU BILAN PRUDENTIEL L échéancier du bilan sur le périmètre prudentiel (voir partie Champ d application de la section 5.2 Gestion du capital et adéquation des fonds propres) présente les flux de trésorerie selon les dates de paiement contractuelles (en ligne avec les règles définies dans le cadre du ratio de liquidité).
Les titres évalués en valeur de marché par résultat relevant du portefeuille de transaction sont présentés en échéance « non déterminée », la maturité contractuelle du titre ne représentant pas l horizon de détention par le Groupe. Les instruments financiers dérivés évalués en valeur de marché par résultat, les instruments financiers dérivés de couverture et les écarts de réévaluation des portefeuilles couverts en taux sont également présentés en échéance « non déterminée ».
Dans le tableau suivant, en cas d option de remboursement anticipé, les conventions appliquées sont ainsi les plus conservatrices :
■ si l option est à la main des deux contreparties, la date de remboursement retenue est la prochaine date contractuelle d exercice de l option ;
■ si l option est à la main de la contrepartie, la date de remboursement des actifs retenue est la date de maturité finale alors que celle retenue pour les passifs est la prochaine date contractuelle d exercice de l option ;
■ si l option est à la main du Groupe, la date de remboursement retenue est la prochaine date contractuelle d exercice de l option, que ce soit sur les actifs ou les passifs ;
■ dans le cas des dettes subordonnées, la date de remboursement retenue est la date de maturité finale.