Document d enregistrement universel et rapport financier annuel 2021 - BNP PARIBAS 439
5risques et adéquation des fonds ProPres Pilier 3
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Titrisation en portefeuille bancaire
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RISQUES ET ADÉQUATION DES FONDS PROPRES PILIER 3
5.5 Titrisation en portefeuille bancaire
La titrisation est une opération ou un montage par lequel le risque de crédit associé à une exposition ou à un ensemble d expositions est subdivisé en tranches, et qui présente les caractéristiques suivantes :
■ les paiements effectués dans le cadre de l opération ou du montage dépendent de la performance de l exposition ou de l ensemble d expositions d origine ;
■ la subordination des tranches détermine la répartition des pertes pendant la durée du transfert de risque.
Tout engagement pris dans le cadre d une structure de titrisation (y compris les dérivés et les lignes de liquidité) est considéré comme une position de titrisation. L essentiel de ces engagements est en portefeuille bancaire prudentiel (section 5.5). Les engagements classés en portefeuille de négociation sont détaillés dans la section 5.7 Risque de marché.
Le périmètre des programmes de titrisation retenus ci-après concerne :
■ les programmes que le Groupe a initiés pour son propre compte, en titrisant ses expositions de crédit (rôle « d initiateur »), et qui sont reconnus efficaces dans le cadre règlementaire Bâle 3 ;
■ les programmes que le Groupe a structurés pour le compte de sa clientèle (rôle « de sponsor » où les actifs des clients sont titrisés) dans lesquels le Groupe a conservé des positions ;
■ les programmes auxquels le Groupe a souscrit sans avoir de rôle dans la structuration de l opération (rôle « d investisseur »).
Les positions de titrisation ayant fait l objet d une déduction des fonds propres, dont le montant atteint 186 millions d euros au 31 décembre 2021, sont reprises dans l ensemble de la section 5.5.
ACTIVITÉS DE BNP PARIBAS EN MATIÈRE DE TITRISATION
La part respective du Groupe dans chacun de ses rôles d initiateur, de sponsor et d investisseur se traduit comme suit :
➤ TABLEAU N° 62 : EXPOSITIONS TITRISÉES ET POSITIONS DE TITRISATION CONSERVÉES OU ACQUISES PAR TYPE DE RÔLE
En millions d euros 31 décembre 2021 31 décembre 2020
Rôle BNP Paribas
Expositions titrisées originées par BNP Paribas(*) Positions de
titrisation conservées ou
acquises (EAD)(***)
Expositions titrisées originées par BNP Paribas(*) Positions de
titrisation conservées ou
acquises (EAD)(***) dont titrisation
efficace (SRT)(**) dont titrisation
efficace (SRT)(**)
Initiateur 121 469 46 775 35 582 43 718 34 795
Sponsor 3 22 688 22 850
Investisseur - 13 547 8 990
TOTAL 121 472 46 775 71 817 43 718 66 635
(*) Les expositions titrisées originées par le Groupe correspondent aux expositions sous-jacentes inscrites au bilan ou au hors-bilan du Groupe ayant fait l objet d une opération de titrisation.
(**) Programmes respectant les critères du transfert de risque significatif, voir paragraphe suivant. (***) Les positions de titrisation correspondent aux tranches conservées et aux engagements hors-bilan accordés par le Groupe au cours des opérations de
titrisation initiées ou sponsorisées par le Groupe, ainsi qu aux tranches acquises par le Groupe dans des opérations de titrisation réalisées par des tiers.
