532 Document de référence et rapport fi nancier annuel 2015 - BNP PARIBAS
11 TABLE DE CONCORDANCE
Rubriques de l annexe I du règlement européen n° 809/2004 N° de page
11. Recherche et développement, brevets et licences NA
12. Information sur les tendances 126-127
13. Prévisions ou estimations du bénéfi ce NA
14. Organes d administration, de direction et de surveillance et Direction Générale
14.1. Organes d administration et de direction 30-45 ; 101
14.2. Confl it d intérêt au niveau des organes d administration et de direction 46-68 ; 72-74
15. Rémunération et avantages
15.1. Montant de la rémunération versée et avantages en nature 46-68 ; 199-208
15.2. Montant total des sommes provisionnées ou constatées aux fi ns du versement de pensions, de retraites ou d autres avantages 46-68 ; 199-208
16. Fonctionnement des organes d administration et de direction
16.1. Date d expiration des mandats actuels 30-42
16.2. Contrats de service liant les membres des organes d administration NA
16.3. Informations sur le Comité d audit et le Comité des rémunérations 75-80 ; 85-87
16.4. Gouvernement d entreprise en vigueur dans le pays d origine de l émetteur 69
17. Salariés
17.1. Nombre de salariés 4 ; 468
17.2. Participation et stock-options 46-68 ; 151-152 ; 474
17.3. Accord prévoyant une participation des salariés au capital de l émetteur 426
18. Principaux actionnaires
18.1. Actionnaires détenant plus de 5 % du capital social ou des droits de vote 16-17
18.2. Existence de droits de vote différents 16
18.3. Contrôle de l émetteur 16-17
18.4. Accord connu de l émetteur dont la mise en œuvre pourrait, à une date ultérieure entraîner un changement de son contrôle 17
19. Opérations avec des apparentés 46-68 ; 218-219 ; 524-526
20. Informations fi nancières concernant le patrimoine, la situation fi nancière et les résultats de l émetteur
20.1. Informations fi nancières historiques 4 ; 21 ; 103-128 ; 132-230 ; 400-436
20.2. Informations fi nancières pro forma 153
20.3. États fi nanciers 129-230 ; 399-436
20.4. Vérifi cation des informations historiques annuelles 231-232 ; 437-438
20.5. Date des dernières informations fi nancières 132 ; 399
20.6. Informations fi nancières intermédiaires et autres NA
20.7. Politique de distribution des dividendes 21 ; 24-25 ; 105 ; 431
20.8. Procédures judiciaires et d arbitrage 158 ; 211-212 ; 411
20.9. Changement signifi catif de la situation fi nancière ou commerciale 511
21. Informations complémentaires
21.1. Capital social 16 ; 425-428 ; 209-211 ; 419-421 ; 519
21.2. Actes constitutifs et statuts 519-523
22. Contrats importants 510
23. Informations provenant de tiers, déclarations d experts et déclarations d intérêts NA
24. Documents accessibles au public 510
25. Informations sur les participations 186-187 ; 221-229 ; 433- 435 ; 512-517