Document de référence et rapport fi nancier annuel 2015 - BNP PARIBAS 1
Document de référence et rapport fi nancier annuel 2015
Le présent Document de référence sera déposé auprès de l Autorité des Marchés Financiers le 9 mars 2016 conformément à l article 212-13 du Règlement Général de l Autorité des Marchés Financiers. Il pourra être utilisé à l appui d une opération financière s il est complété d une note d opération visée par l AMF. Ce document a été établi par l émetteur et engage la responsabilité de ses signataires.
Le présent Document de référence intègre tous les éléments du rapport financier annuel mentionné au I de l article L451-1-2 du Code monétaire et financier ainsi qu à l article 222-3 du Règlement Général de l AMF. Une table de concordance entre les documents mentionnés à l article 222-3 du Règlement Général de l AMF et les rubriques correspondantes du présent Document de référence figure en page 531 .