Document de référence et rapport fi nancier annuel 2015 - BNP PARIBAS314

5 RISQUES ET ADÉQUATION DES FONDS PROPRES PILIER 3

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Titrisation en portefeuille bancaire

ACTIVITÉ EN MATIÈRE DE TITRISATION POUR COMPTE PROPRE (INITIATEUR) Les positions de titrisation originées et conservées par BNP Paribas se chiffrent à 1,8 milliard d euros au 31 décembre 2015 correspondant aux parts conservées dans des titrisations effi caces.

Dans le cadre de la gestion courante de sa liquidité, la Banque peut titriser des crédits accordés à la clientèle des réseaux bancaires (crédits immobiliers, crédits à la consommation) ou des prêts accordés aux entreprises, afi n de les rendre facilement mobilisables. Au 31 décembre 2015, trois opérations principales sont déconsolidantes prudentiellement en Bâle 3 du fait d un transfert signifi catif de risque et reprises dans le tableau n° 36 Expositions titrisées et positions de titrisation conservées ou acquises par type de rôle.

Par ailleurs, trois opérations de titrisation ont été réalisées en 2015 dont une par BNP Paribas Personal Finance, une par UCI (partenariat avec Santander) et une par Bank of the West. Ces opérations sont sans effet minorant sur le calcul du capital réglementaire, car aucun transfert signifi catif de risque ne résulte de leur mise en place. Les expositions concernées sont donc reprises dans la partie dédiée au risque de crédit (cf. section 5.4).

Au total, au 31 décembre 2015, le stock de parts émises relatives à des créances titrisées pour compte propre s élève à 64 milliards d euros pour 37 opérations, dont 20 ,8 milliards d euros pour BNP Paribas Personal Finance, 0,9 milliard d euros pour Bank of the West, 4,4 milliards d euros pour BNL, 36,5 milliards d euros pour BNP Paribas Fortis et 1,3 milliard d euros pour la Banque De Détail en France. Ces titrisations étant ineffi caces au sens de la réglementation bâloise, les encours titrisés sont pris en compte dans les crédits à la clientèle.

ACTIVITÉ EN MATIÈRE DE TITRISATION POUR COMPTE DE LA CLIENTÈLE EN TANT QUE SPONSOR Les opérations de titrisation de CIB Fixed Income Credit and Commodities réalisées par le Groupe BNP Paribas et effectuées pour le compte de sa clientèle s accompagnent de lignes de liquidité et le cas échéant de l octroi de garanties à des entités spécifi ques. Les engagements et les positions conservées ou acquises par BNP Paribas sur les titrisations dont le Groupe a été sponsor, atteignent 16 milliards d euros au 31 décembre 2015.

Opérations refi nancées à court terme

Au 31 décembre 2015, trois conduits multicédants consolidés (Starbird Matchpoint et Scaldis ) sont sponsorisés par le Groupe. Ils se refi nancent sur le marché local à court terme des billets de trésorerie.

Les lignes de liquidité consenties par le Groupe à ces trois conduits s élèvent à 13,9 milliards d euros au 31 décembre 2015, contre 10,5 milliards au 31 décembre 2014 suite à la progression des encours sur Starbird.

Opérations refi nancées à moyen et long terme En Europe et en Amérique du Nord, la plate forme de structuration de BNP Paribas propose aux clients des solutions de fi nancement, sur la base de produits adaptés aux contraintes actuelles en matière de risque et de liquidité. L ensemble de ces facilités, ainsi que quelques positions résiduelles conservées, s élèvent à 2,0 milliards d euros dont 1,6 milliard d euros correspondant à des actifs en attente d émission de CLO.

ACTIVITÉ EN MATIÈRE DE TITRISATION EN TANT QU INVESTISSEUR Les positions de titrisation de BNP Paribas en tant qu investisseur s élèvent à 7,6 milliards d euros au 31 décembre 2015. Cette activité est principalement exercée au sein de CIB, Gestion d actifs et BancWest. Elle intègre également les positions historiques gérées en extinction logées dans l entité BNP Paribas Fortis.

CIB Fixed Income Credit and Commodities a poursuivi son activité de titrisation en tant qu investisseur qui consiste à suivre et à gérer un portefeuille de titrisation représentant 1,6 milliard d euros au 31 décembre 2015, contre 2,3 milliards d euros au 31 décembre 2014. En outre, des positions de Negative Basis Trade (NBT) pour une valeur exposée au risque de 1,7 milliard d euros, sont également logées chez Fixed Income Credit and Commodities, contre 2,3 milliards d euros au 31 décembre 2014.

L exposition du portefeuille géré par CIB Portfolio Management (PM) s établit à 0,7 milliard d euros au 31 décembre 2015, stable comparé au 31 décembre 2014.

En 2015, l exposition globale de Gestion d actifs s élève à 0,4 milliard d euros.

Les éléments traditionnels des politiques de refinancement et de placement des fonds propres de BancWest résident en des investissements dans des positions de titrisation exclusivement réalisés sur des titres cotés. Au 31 décembre 2015, les positions de titrisation de BancWest représentent 0,1 milliard d euros, en retrait de 0,2 milliard d euros par rapport au 31 décembre 2014.

Le portefeuille de crédits structurés de BNP Paribas Fortis, qui n a pas été réaffecté à un métier et qui est logé au sein du « Corporate Center » s élève à 2,9 milliards d euros au 31 décembre 2015. Ce portefeuille est géré en extinction.