Document de Référence 2015 FR

Document de référence et rapport fi nancier annuel 2015 - BNP PARIBAS 377

5RISQUES ET ADÉQUATION DES FONDS PROPRES PILIER 3

Annexe 2 : Fonds propres détail

Le tableau ci-après est publié selon le format de l annexe VI du Règlement d exécution (UE) n°1423/2013 du 20 décembre 2013.

➤ FONDS PROPRES PRUDENTIELS SELON L ANNEXE VI DU RÈGLEMENT D EXÉCUTION (UE) N° 1423/2013

En millions d euros

31 décembre 2015 31 décembre 2014 (*) Référence au tableau

n° 2 NotesPhasé Dispositions

transitoires (**) Phasé Dispositions

transitoires (**)

Fonds propres de base de catégorie 1 (CET1) : instruments et réserves

1 Instruments de fonds propres et comptes des primes d émission y afférents 26 970 - 26 951 - 6 -

dont actions ordinaires 26 970 - 26 951 - - -

2 Bénéfi ces non distribués 48 686 - 50 230 - - -

Autres éléments du résultat global accumulés (et autres réserves, pour inclure les gains et les pertes non réalisés conformément au référentiel comptable applicable) 6 736 - 6 092 - 8 -

3a Fonds pour risques bancaires généraux - - - - - -

Montant des éléments éligibles visé à l article 484, paragraphe 3, et comptes des primes d émission y afférents qui seront progressivement exclus des CET1 - - - - - -

Injections de capitaux publics éligibles jusqu au 1er janvier 2018 en vertu de droits antérieurs - - - - - -

5 Intérêts minoritaires (montant autorisé en CET1 consolidés) 2 706 1 047 2 900 1 645 10 (1)

Bénéfi ces intermédiaires, nets de toute charge et de tout dividende prévisible, ayant fait l objet d un contrôle indépendant 3 536 - (1 947) - 9 (2)

6 Fonds propres de base de catégorie 1 (CET1) avant ajustements réglementaires 88 634 1 047 84 226 1 645 - -

Fonds propres de base de catégorie 1 (CET1) : ajustements réglementaires - -

7 Corrections de valeur supplémentaires (montant négatif) (1 120) - (1 310) - - -

8 Immobilisations incorporelles (nets des passifs d impôt associés) (montant négatif) (13 509) - (13 760) - 3 (3)

9 Ensemble vide dans l UE - - - - - -

Actifs d impôt différé dépendant de bénéfi ces futurs à l exclusion de ceux résultant de différences temporelles (nets des passifs d impôt associés lorsque les conditions prévues à l article 38, paragraphe 3, sont réunies) (montant négatif) (139) 871 (26) 1 206 - -

Réserves en juste valeur relatives aux pertes et aux gains générés par la couverture des fl ux de trésorerie (1 353) - (1 541) - - -

12 Montants négatifs résultant du calcul des montants des pertes anticipées (865) 16 (718) 20 - -

Toute augmentation de valeur des capitaux propres résultant d actifs titrisés (montant négatif) - - - - - -