Document de référence et rapport fi nancier annuel 2015 - BNP PARIBAS118

3 ACTIVITÉS ET ÉLÉMENTS COMPTABLES EN 2015

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Bilan

ACTIFS DISPONIBLES À LA VENTE Les actifs disponibles à la vente sont des actifs fi nanciers à revenu fi xe ou variable qui ne répondent pas au mode de gestion des instruments fi nanciers comptabilisés en valeur de marché ou de modèle par résultat et ne sont pas destinés, lorsqu ils sont à revenu fi xe, à être détenus jusqu à l échéance. Ces actifs sont évalués en valeur de marché ou assimilée en contrepartie des capitaux propres à chaque date d établissement d un bilan.

Les actifs disponibles à la vente progressent de 6,6 milliards d euros entre le 31 décembre 2014 et le 31 décembre 2015, s élevant (nets de provisions) à 258,9 milliards d euros.

Les provisions des actifs financiers disponibles à la vente sont en progression de 4 % (3,2 milliards d euros au 31 décembre 2015 contre 3,0 milliards d euros au 31 décembre 2014). Le Groupe détermine les provisions pour dépréciation des actifs disponibles à la vente à chaque date d établissement d un bilan. Les actifs fi nanciers disponibles à la vente présentent une plus-value latente de 17,8 milliards d euros au 31 décembre 2015, contre 19,6 milliards d euros au 31 décembre 2014, cette évolution résultant essentiellement de la baisse des cours des titres à revenu fi xe cotés liée à la baisse des marchés obligataires. Cette diminution de 1,8 milliards d euros s explique ainsi par la variation des gains nets latents sur les titres à revenu fi xe à hauteur de - 2,2 milliards d euros partiellement compensée par celle sur les titres à revenu variable à hauteur de + 0,4 milliard d euros.

ACTIFS FINANCIERS DÉTENUS JUSQU À L ÉCHÉANCE Les actifs fi nanciers détenus jusqu à l échéance correspondent aux titres à revenu fi xe ou déterminable et à échéance fi xe, que le Groupe a l intention

et la capacité de détenir jusqu à leur échéance. Ils sont comptabilisés au coût amorti selon la méthode du taux d intérêt effectif. Ils sont présentés en deux sous-catégories : obligations d État et bons du Trésor, et autres titres à revenu fi xe.

Les actifs fi nanciers détenus jusqu à l échéance s élèvent à 7,8 milliards d euros au 31 décembre 2015 contre 9,0 milliards au 31 décembre 2014. Cette baisse de 13 %, s explique principalement par le remboursement de titres arrivés à échéance.

COMPTES DE RÉGULARISATION ET ACTIFS DIVERS Les comptes de régularisation et actifs divers sont répartis entre : dépôts de garantie versés et cautionnements constitués, comptes de règlement relatifs aux opérations sur titres, comptes d encaissement, part des réassureurs dans les provisions techniques, produits à recevoir et charges comptabilisées d avance, autres débiteurs et actifs divers.

Les comptes de régularisation et actifs divers s élèvent à 108,0 milliards d euros au 31 décembre 2015 contre 110,1 milliards d euros au 31 décembre 2014, en diminution de 2 %. Cette évolution est essentiellement liée aux comptes de règlement relatifs aux opérations sur titres (en baisse de 0,9 milliard d euros, soit - 7 %). L ensemble des autres comptes de régularisation actif baisse au global de 1,2 milliard d euros, soit - 1 %.

CAISSE, BANQUES CENTRALES Les comptes de caisse et banques centrales s élèvent à 134,5 milliards d euros au 31 décembre 2015 en hausse de 15 % par rapport au 31 décembre 2014 (117,5 milliards d euros).

PASSIF (HORS CAPITAUX PROPRES)

GÉNÉRAL Le passif consolidé (hors capitaux propres) du Groupe BNP Paribas s élève à 1 894,1 milliards d euros au 31 décembre 2015, en baisse de 5 % par rapport au 31 décembre 2014 (1 984,1 milliards d euros). Les principaux éléments de passif du Groupe regroupent les instruments fi nanciers en valeur de marché ou de modèle par résultat, les dettes envers la clientèle et envers les établissements de crédit, les dettes représentées par un titre, les comptes de régularisation et passifs divers et les provisions techniques des sociétés d assurance, qui, pris dans leur ensemble, représentent 97 % du total du passif hors capitaux propres au 31 décembre 2015 (97 % au 31 décembre 2014). La diminution de 5 % par rapport au 31 décembre 2014 résulte principalement de :

■ la baisse des instruments fi nanciers en valeur de marché par résultat de 17 % (- 125,3 milliards d euros à 618,3 milliards d euros) ;

■ la baisse des dettes représentées par un titre de 15 % (- 27,6 milliards d euros à 159,4 milliards d euros) compensées par :

■ la hausse des dettes envers la clientèle de 9 % (+ 58,8 milliards d euros à 700,3 milliards d euros au 31 décembre 2015) ;

■ la hausse des provisions techniques des sociétés d assurance de 6 % (+ 9,8 milliards d euros à 185,0 milliards d euros au 31 décembre 2015).

INSTRUMENTS FINANCIERS EN VALEUR DE MARCHÉ OU DE MODÈLE PAR RÉSULTAT Le portefeuille de négoce se compose principalement d opérations de ventes de titres empruntés, d opérations de pension et d instruments fi nanciers dérivés. Les passifs fi nanciers valorisés sur option en valeur de marché ou de modèle par résultat enregistrent principalement des émissions originées et structurées pour le compte de la clientèle dont les risques et la couverture sont gérés dans un même ensemble. Ces émissions recèlent des dérivés incorporés signifi catifs dont les variations de valeur sont neutralisées par celles des instruments dérivés de couverture.

Le total des instruments fi nanciers en valeur de marché ou de modèle par résultat baisse de 17 % par rapport au 31 décembre 2014, en lien principalement avec la diminution de la valeur de remplacement des instruments fi nanciers dérivés de 21 % (- 84,4 milliards d euros à 325,8 milliards d euros au 31 décembre 2015), particulièrement sensible pour les instruments dérivés de taux (220,8 milliards d euros au 31 décembre 2015, en baisse de 21 % par rapport au 31 décembre 2014).