Document de référence et rapport fi nancier annuel 2015 - BNP PARIBAS350

5 RISQUES ET ADÉQUATION DES FONDS PROPRES PILIER 3

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Risque de liquidité

5.9 Risque de liquidité

Le risque de liquidité se défi nit comme le risque de ne pas pouvoir faire face à des fl ux nets sortants de trésorerie y compris liés à des besoins en collatéral, sur l ensemble des horizons du court terme au long terme.

Ce risque peut provenir de la diminution de sources de fi nancement, de tirages sur des engagements de fi nancements, de la réduction de liquidité de certains actifs, de l augmentation des appels de marges en cash ou en collatéral. Il peut être lié à l établissement lui-même (risque de réputation) ou à des facteurs extérieurs (risques sur certains marchés).

Le risque de liquidité du Groupe est suivi dans le cadre d une p olitique de l iquidité globale validée par le Comité ALM Groupe. Celle-ci repose sur des principes de gestion défi nis pour s appliquer en situation courante et en situation de crise. La situation de liquidité du Groupe est appréciée à partir d indicateurs internes et de ratios réglementaires.

POLITIQUE DE GESTION DU RISQUE DE LIQUIDITÉ [Audité]

OBJECTIFS Les objectifs de la politique de liquidité du Groupe consistent à assurer une structure de fi nancement équilibrée pour le développement des activités de BNP Paribas, et robuste pour faire face à des situations de crise.

La gestion du risque de liquidité repose sur :

■ des indicateurs de pilotage :

■ en volume qui permettent de s assurer que les métiers ou activités respectent les objectifs de liquidité qui leur sont fi xés en adéquation avec la capacité de fi nancement du Groupe,

■ en prix via la tarifi cation interne de la liquidité ;

■ des indicateurs de suivi qui permettent l évaluation de la situation de liquidité du Groupe en situation normale et en situation de crise, de l effi cacité des actions de pilotage menées et du respect des ratios réglementaires ;

■ la mise en place de stratégies de gestion du risque de liquidité qui reposent sur la diversifi cation des sources de fi nancement avec des maturités adaptées aux besoins, et la constitution de réserves de liquidité.

La p olitique de l iquidité du Groupe défi nit les principes de gestion qui s appliquent à toutes les entités et métiers du Groupe, sur tous les horizons de temps.

GOUVERNANCE Comme pour l ensemble des risques, le Directeur Général du Groupe est mandaté par le Conseil d administration pour la gestion du risque de liquidité du Groupe. Le Directeur Général délègue cette responsabilité au Comité ALM Groupe.

Le Conseil d administration est informé trimestriellement des principes de la politique de liquidité ainsi que de la situation du Groupe, par l intermédiaire du Comité de contrôle interne, des risques et de la conformité (CCIRC).

Le Comité ALM Groupe est en charge de :

■ défi nir le profi l de risque de liquidité du Groupe ;

■ suivre le respect des ratios réglementaires de liquidité ;

■ défi nir et suivre les indicateurs de pilotage et de calibrer les seuils quantitatifs fi xés aux métiers ;

■ défi nir et suivre les indicateurs de suivi du risque de liquidité et de leur adjoindre, le cas échéant, des seuils quantitatifs ;

■ décider des stratégies de gestion du risque de liquidité et d en suivre leur exécution, y compris le pilotage des métiers, en situation normale et en situation de crise.

En particulier, le Comité ALM Groupe est informé de la réalisation des programmes de fi nancement et de constitution des réserves de liquidité, des simulations de crise (stress tests) et de toute occurrence de situation de crise. Le Comité ALM Groupe défi nit le cadre de gestion des situations de crise (plans d urgence).

Le Comité ALM Groupe se réunit chaque mois en situation courante et plus fréquemment si les conditions de marché le nécessitent. Des sessions spécifi ques sont régulièrement dédiées aux indicateurs de pilotage des métiers, notamment pour suivre le respect des objectifs quantitatifs qui leur sont fi xés. Le Comité ALM Groupe peut se réunir pour traiter de sujets spécifi ques en cas de besoin.

Les membres permanents du Comité ALM Groupe sont le Directeur Général délégué en charge des fonctions et de l ALM Trésorerie (Président), les Directeurs Généraux adjoints en charge des activités, le Directeur des Risques du Groupe, le Directeur Financier du Groupe, le responsable Groupe de l ALM Trésorerie . D autres membres représentent la fonction Risque, Finance et l ALM Trésorerie.

L ALM Trésorerie est en charge de la mise en œuvre opérationnelle des décisions du Comité ALM Groupe liées à la gestion de la liquidité dans l ensemble du Groupe. Les Comités ALM Trésorerie des entités ou des groupes d entités sont le relais, au plan local, de la stratégie défi nie par le Comité ALM Groupe relative à la gestion du risque de liquidité.

L ALM Trésorerie est responsable de la gestion de la liquidité de l ensemble du Groupe, quelle que soit l échéance considérée. Il est notamment responsable de la mise en œuvre du refi nancement et des émissions à moins d un an (certifi cats de dépôt, commercial paper ), des programmes d émission de dette senior et subordonnée (MTN, obligations, dépôts à moyen ou long terme, obligations sécurisées de banque ), des émissions d actions de préférence et de la titrisation des créances du Groupe. L ALM Trésorerie assure le fi nancement interne des pôles, ensembles opérationnels et métiers du Groupe ainsi que le replacement de leurs excédents de trésorerie. Il est également chargé de la constitution et