Document de référence et rapport fi nancier annuel 2015 - BNP PARIBAS130

4 ÉTATS FINANCIERS CONSOLIDÉS AU 31 DÉCEMBRE 2015

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1.c.14 Décomptabilisation d actifs ou de passifs financiers 148

1.c.15 Compensation des actifs et passifs financiers 148

1.d Normes comptables propres aux activités d assurance 148 1.d.1 Actifs 148

1.d.2 Passifs 148

1.d.3 Compte de résultat 149

1.e Immobilisations 149

1.f Contrats de location 150 1.f.1 La société du Groupe est le bailleur du contrat de location 150

1.f.2 La société du Groupe est le preneur du contrat de location 150

1.g Actifs non courants détenus en vue de la vente et activités abandonnées 150

1.h Avantages bénéficiant au personnel 150

1.i Paiements à base d actions 151

1.j Provisions de passif 152

1.k Impôt courant et différé 152

1.l Tableau des flux de trésorerie 152

1.m Utilisation d estimations dans la préparation des états financiers 153

Note 2 Effet de l application rétrospective de l interprétation IFRIC 21 153

Note 3 Notes relatives au compte de résultat de l exercice 2015 154

3.a Marge d intérêts 154

3.b Commissions 154

3.c Gains nets sur instruments financiers évalués en valeur de marché par résultat 154

3.d Gains nets sur actifs financiers disponibles à la vente et autres actifs financiers non évalués en valeur de marché 155

3.e Produits et charges des autres activités 156

3.f Coût du risque 156

3.g Coûts relatifs à l accord global avec les autorités des États-Unis 158

3.h Impôt sur les bénéfices 158

Note 4 Informations sectorielles 159

Note 5 Notes relatives au bilan au 31 décembre 2015 162

5.a Actifs, passifs et instruments financiers dérivés en valeur de marché par résultat 162

5.b Instruments financiers dérivés à usage de couverture 163

5.c Actifs financiers disponibles à la vente 164

5.d Mesure de la valeur de marché des instruments financiers 166

5.e Reclassification d instruments financiers initialement comptabilisés en valeur de marché par résultat à des fins de transaction ou en actifs disponibles à la vente 175

5.f Opérations interbancaires, créances et dettes sur établissements de crédit 176

5.g Prêts, créances et dettes sur la clientèle 176

5.h Encours présentant des impayés et encours douteux 178

5.i Dettes représentées par un titre et dettes subordonnées 180

5.j Actifs financiers détenus jusqu à l échéance 183

5.k Impôts courants et différés 184

5.l Comptes de régularisation, actifs et passifs divers 186