Document de référence et rapport fi nancier annuel 2015 - BNP PARIBAS 417
6INFORMATIONS SUR LES COMPTES SOCIAUX
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Notes annexes aux états fi nanciers des comptes sociaux
3.i COMPTES DE RÉGULARISATION
En millions d euros, au 31 décembre 2015 31 décembre 2014
Réévaluation des instruments dérivés et de change 63 500 64 011
Produits à recevoir 17 674 17 949
Comptes d encaissement 67 102
Autres comptes de régularisation débiteurs 8 742 11 129
COMPTES DE RÉGULARISATION ACTIF 89 983 93 191
Réévaluation des instruments dérivés et de change 56 194 66 947
Charges à payer 17 257 16 461
Comptes d encaissement 684 513
Autres comptes de régularisation créditeurs 7 494 9 025
COMPTES DE RÉGULARISATION PASSIF 81 629 92 946
3.j IMMOBILISATIONS D EXPLOITATION
En millions d euros, au
31 décembre 2015 31 décembre 2014
Montant brut Amortissements
et provisions Montant net Montant net
Logiciels informatiques 3 461 (2 761) 700 713
Autres immobilisations incorporelles(1) 6 547 (2 766) 3 781 4 475
IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 10 008 (5 527) 4 481 5 188
Terrains et constructions 2 615 (907) 1 708 1 612
Equipement, mobilier, installations 2 222 (1 833) 389 390
Autres immobilisations corporelles 332 332 427
IMMOBILISATIONS CORPORELLES 5 169 (2 740) 2 429 2 429
(1) Le poste « montant brut » des immobilisations incorporelles comprend à hauteur de 201 millions d euros le mali technique comptabilisé cette année à la suite de la fusion de la société DAB Bank dans BNP Paribas SA.
Par ailleurs, le poste « amortissements et provisions » sur immobilisations incorporelles inclut cette année un ajustement de valeur de - 906 millions d euros du mali technique comptabilisé en 2007 au titre de BNL, compte tenu des exigences accrues en fonds propres. Une dépréciation de 1 804 millions d euros avait été comptabilisée en 2014.
3.k PROVISIONS
En millions d euros, au 31 décembre 2014 Dotations Reprises Autres
variations 31 décembre 2015
Provisions pour engagements sociaux 853 139 (407) 30 615
Provisions pour créances risquées et assimilées (note 2.f) 60 15 (25) 9 59
Provisions pour engagements par signature (note 2.f) 621 59 (62) 2 620
Autres provisions
■ liées à des opérations bancaires et assimilées 802 209 (175) 19 855
■ non liées à des opérations bancaires 1 758 241 (718) (319) 962
PROVISIONS 4 094 663 (1 387) (259) 3 111