Document de référence et rapport fi nancier annuel 2015 - BNP PARIBAS344

5 RISQUES ET ADÉQUATION DES FONDS PROPRES PILIER 3

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Risque de marché

RISQUE DE CHANGE

Calculs des actifs pondérés

Le risque de change concerne l ensemble des opérations du portefeuille bancaire.

Les entités du Groupe calculent leur position nette dans chaque devise, y compris l euro. Cette position nette correspond à la somme des éléments d actif, moins les éléments de passif, plus les éléments de hors-bilan (y compris la position nette des opérations de change à terme et l équivalent delta net des options de change), moins les actifs durables et structurels (titres de participation, immobilisations corporelles et incorporelles). Ces positions sont converties en euros au cours de clôture de l arrêté. Elles sont alors additionnées pour former la position nette globale du Groupe dans chaque devise. La position nette dans une devise est qualifi ée de position longue lorsque les avoirs excèdent les dettes ; elle est qualifi ée de position courte lorsque les dettes excèdent les avoirs. Pour chaque entité du Groupe, la position nette en devises est équilibrée dans la devise pertinente (i.e. la devise de reporting de l entité) de sorte que la somme des positions longues égale celle des positions courtes.

L exigence de fonds propres au titre du risque de change correspond à la somme des éléments suivants :

■ les positions compensées dans les monnaies des États participant au système monétaire européen sont soumises à une exigence de fonds propres égale à 1,6 % de la valeur de ces positions compensées ;

■ les francs CFA et CFP sont compensés avec l euro sans exigence de fonds propres ;

■ les positions en devises présentant une corrélation étroite sont soumises à une exigence de fonds propres égale à 4 % du montant compensé ;

■ les autres positions, y compris le solde des positions non compensées dans les devises mentionnées ci-dessus, sont soumises à une exigence de fonds propres égale à 8 % de leur montant.

Les montants concernés sont repris sur la ligne Approche Standard du tableau n° 55.

Risque de change et couverture du résultat réalisé en devises [Audité]

L exposition au risque de change opérationnel du Groupe provient des résultats nets dégagés dans des devises différentes de l euro. La politique du Groupe est d insensibiliser son résultat net aux variations des cours de change. À cet effet, les résultats dégagés localement dans une devise différente de la devise fonctionnelle du site sont couverts localement. Le résultat net en devises étrangères dégagé par les fi liales et succursales ainsi que les positions liées aux dépréciations de portefeuille sont gérés de manière centralisée.

Risque de change et couverture d investissements nets en devises [Audité]

La position de change du Groupe liée à ses investissements en devises résulte pour l essentiel des dotations des succursales et des titres de participation en monnaies étrangères fi nancés par l achat de la devise d investissement.

La politique du Groupe consiste à couvrir les expositions patrimoniales sur les devises liquides tout en maintenant une sensibilité limitée du ratio prudentiel aux variations de change. Cette politique est assurée par le fi nancement par emprunt dans la devise d investissement des

participations en devises étrangères. Dans ce cas, les emprunts sont documentés en tant qu instruments de couverture de l investissement.

RISQUE DE TAUX [Audité]

Organisation de la gestion du risque de taux dans le Groupe

Le Conseil d administration confi e au Directeur Général la responsabilité de la gestion du risque de taux du portefeuille bancaire. Le Conseil d administration est informé trimestriellement des principes de la politique de taux ainsi que de la situation du Groupe, par l intermédiaire du Comité de contrôle interne, des risques et de la conformité (CCIRC).

Le Directeur Général délègue la défi nition du cadre de gestion au Comité ALM Groupe. Les membres permanents du Comité ALM Groupe sont le Directeur Général délégué en charge des fonctions (Président), les Directeurs Généraux adjoints en charge des activités, le Directeur des Risques du Groupe, le Directeur Financier du Groupe, le responsable Groupe de l ALM Trésorerie, le responsable de l Inspection Générale, le responsable des risques de marché au sein de Group Risk Management. Le Comité ALM Groupe est en charge de défi nir le profi l de risque de taux du Groupe, de défi nir et de suivre les indicateurs du risque de taux et les limites qui leur sont liées.

L ALM Trésorerie est en charge de la mise en œuvre opérationnelle des décisions liées à la gestion du risque de taux du portefeuille bancaire.

La fonction Risque participe au Comité ALM Groupe et aux Comités ALM Trésorerie locaux et surveille la mise en œuvre, par l ALM Trésorerie, des décisions lui afférant prises dans ces Comités. Au titre du contrôle de second niveau, elle revoit les modèles et les indicateurs de risque , surveille le niveau des indicateurs de risque et le respect des limites associées.

Le portefeuille bancaire est constitué de l ensemble du bilan bancaire du Groupe à l exclusion des transactions du portefeuille de négociation. Ceci inclut les opérations de la banque d intermédiation (dépôts, crédits ), les postes de bilan non commerciaux (fonds propres, immobilisations ) et les opérations de gestion des risques du portefeuille bancaire, notamment les dérivés utilisés pour la gestion du risque de taux du portefeuille bancaire (y compris lorsqu ils ne peuvent bénéfi cier de la comptabilisation de couverture, au sens des normes IFRS).

Le risque de taux du portefeuille bancaire au sein de chaque entité de BNP Paribas est systématiquement transféré à l ALM Trésorerie, au moyen de contrats internes analytiques ou d opérations de prêts/emprunts. Dans l ensemble du Groupe, l ALM Trésorerie est chargé de gérer les risques de taux ainsi transférés.

Les décisions relatives à la gestion du risque de taux sont prises et suivies lors de Comités mensuels ou trimestriels par entité ou groupe d entités, au sein desquels sont représentées l ALM Trésorerie local, l ALM Trésorerie Groupe, les fonctions Finance et Risque et la Direction des entités et/ou activités. La gestion du risque de taux est donc faite localement au sein de chaque entité.

Mesure des risques de taux

Les positions de taux sont mesurées en intégrant les spécifi cités des risques gérés. Le Groupe a ainsi défi ni les notions de risques de taux standards et de risques de taux structurels. Le risque de taux standard correspond au cas général, c est-à-dire lorsqu il est possible pour une opération donnée de défi nir la stratégie de couverture la plus adaptée.