Document de référence et rapport fi nancier annuel 2015 - BNP PARIBAS162

4 ÉTATS FINANCIERS CONSOLIDÉS AU 31 DÉCEMBRE 2015

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Notes annexes aux états fi nanciers

En millions d euros, au

31 décembre 2015 31 décembre 2014

Portefeuille de transaction

Portefeuille évalué en valeur de marché

sur option Portefeuille de

transaction

Portefeuille évalué en valeur de marché

sur option

Portefeuille de titres 133 500 83 043 156 546 78 563

Prêts et opérations de pension 131 783 33 165 776 264

ACTIFS FINANCIERS EN VALEUR DE MARCHÉ PAR RÉSULTAT 265 283 83 076 322 322 78 827

Portefeuille de titres 82 544 78 912

Emprunts et opérations de pension 156 771 2 384 196 733 2 009

Dettes représentées par un titre (note 5.i) 46 330 48 171

Dettes subordonnées (note 5.i) 1 382 1 550

Dettes représentatives de parts de fonds consolidés détenues par des tiers 3 022 5 902

PASSIFS FINANCIERS EN VALEUR DE MARCHÉ PAR RÉSULTAT 239 315 53 118 275 645 57 632

Le détail de ces rubriques est présenté dans la note 5.d.

Instruments financiers évalués en valeur de marché sur option

Actifs financiers évalués en valeur de marché sur option Les actifs fi nanciers valorisés sur option à la valeur de marché ou de modèle par résultat enregistrent essentiellement les actifs fi nanciers représentatifs des contrats en unités de compte ou du fonds général des activités d assurance et, dans une moindre mesure, des actifs avec dérivés incorporés pour lesquels le principe d extraction de ces dérivés n a pas été retenu.

Les actifs fi nanciers représentatifs des contrats en unités de compte des activités d assurance comprennent des titres émis par des entités consolidées du Groupe, qui ne sont pas éliminés en consolidation afi n de maintenir la représentation des actifs investis au titre de ces contrats au même montant que celui des provisions techniques constituées au titre des passifs dus aux assurés. Les titres à revenu fi xe (certifi cats et EMTN) non éliminés s élèvent à 588 millions d euros au 31 décembre 2015 contre 700 millions d euros au 31 décembre 2014 et les titres à revenu variable (actions émises par BNP Paribas SA principalement) à 89 millions d euros au 31 décembre 2015 contre 137 millions d euros au 31 décembre 2014. Leur élimination n aurait pas d impact signifi catif sur les comptes de la période.

Passifs financiers évalués en valeur de marché sur option Les passifs fi nanciers valorisés sur option en valeur de marché ou de modèle par résultat enregistrent principalement les émissions originées

et structurées pour le compte de la clientèle dont les risques et la couverture sont gérés dans un même ensemble. Ces émissions recèlent des dérivés incorporés signifi catifs dont les variations de valeur sont susceptibles d être compensées par celles des instruments dérivés qui les couvrent économiquement.

La valeur de remboursement des dettes émises évaluées sur option en valeur de marché ou de modèle par résultat s établit à 51 325 millions d euros au 31 décembre 2015 contre 51 592 millions d euros au 31 décembre 2014.

Instruments financiers dérivés

Les instruments financiers dérivés du portefeuille de transaction relèvent majoritairement d opérations initiées par les activités de négoce d instruments fi nanciers. Ils peuvent être contractés dans le cadre d activités de mainteneur de marché ou d arbitrage. BNP Paribas est un négociant actif d instruments fi nanciers dérivés, soit sous forme de transactions portant sur des instruments « élémentaires » (tels que les « credit default swaps ») soit en structurant des profi ls de risque complexe adaptés aux besoins de sa clientèle. Dans tous les cas, la position nette est encadrée par des limites.

D autres instruments fi nanciers dérivés du portefeuille de transaction relèvent d opérations négociées à des fi ns de couverture d instruments d actif ou de passif que le Groupe n a pas documentées comme telles ou que la réglementation comptable ne permet pas de qualifier de couverture. Il s agit en particulier d opérations sur instruments fi nanciers dérivés de crédit conclues pour l essentiel en protection des portefeuilles de prêts du Groupe.

Note 5 NOTES RELATIVES AU BILAN AU 31 DÉCEMBRE 2015

Les actifs et passifs fi nanciers enregistrés en valeur de marché ou de modèle par résultat sont constitués des opérations négociées à des fi ns de transaction y compris les instruments fi nanciers dérivés et de certains actifs et passifs que le Groupe a choisi de valoriser sur option en valeur de marché ou de modèle par résultat dès la date de leur acquisition ou de leur émission.

5.a ACTIFS, PASSIFS ET INSTRUMENTS FINANCIERS DÉRIVÉS EN VALEUR DE MARCHÉ PAR RÉSULTAT

Actifs et passifs financiers en valeur de marché par résultat