Document de référence et rapport fi nancier annuel 2015 - BNP PARIBAS498

7 UNE BANQUE RESPONSABLE : INFORMATIONS SUR LA RESPONSABILITÉ ÉCONOMIQUE, SOCIALE, CIVIQUE ET ENVIRONNEMENTALE DE BNP PARIBAS

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Table de concordance avec la liste des informations sociales, environnementales et sociétales demandées par l article 225 de la loi Grenelle II

7.6 Table de concordance avec la liste des informations sociales, environnementales et sociétales demandées par l article 225 de la loi Grenelle II

Informations demandées par l article 225 de la loi française Grenelle II, Article R225-105-1 du Code du commerce, Décret n° 2012-557 du 24 avril 2012.

Pages correspondantes

1° INFORMATIONS SOCIALES

a) Emploi

■ l effectif total et la répartition des salariés par sexe, par âge et par zone géographique 467 - 468

■ les embauches et les licenciements 470

■ les rémunérations et leur évolution 471 - 472

b) Organisation du travail

■ l organisation du temps de travail 470 ; 473

■ l absentéisme 473

c) Relations sociales

■ l organisation du dialogue social, notamment les procédures d information et de consultation du personnel et de négociation avec celui-ci 471

■ le bilan des accords collectifs 471

d) Santé et sécurité

■ les conditions de santé et de sécurité au travail 473 - 474

■ le bilan des accords signés avec les organisations syndicales ou les représentants du personnel en matière de santé et de sécurité au travail 473

■ les accidents du travail, notamment leur fréquence et leur gravité, ainsi que les maladies professionnelles 473

e) Formation

■ les politiques mises en œuvre en matière de formation 475 - 477

■ le nombre total d heures de formation 476

f) Égalité de traitement

■ les mesures prises en faveur de l égalité entre les femmes et les hommes 463 - 465

■ les mesures prises en faveur de l emploi et de l insertion des personnes handicapées 465 - 466

■ la politique de lutte contre les discriminations 463 - 466

g) Promotion et respect des stipulations des conventions fondamentales de l OIT relatives

■ au respect de la liberté d association et du droit de négociation collective 466 ; 471

■ à l élimination des discriminations en matière d emploi et de profession 463 - 466

■ à l élimination du travail forcé ou obligatoire 466

■ à l abolition effective du travail des enfants 466

2° INFORMATIONS ENVIRONNEMENTALES

a) Politique générale en matière environnementale

■ l organisation de la société pour prendre en compte les questions environnementales et, le cas échéant, les démarches d évaluation ou de certifi cation en matière d environnement

440 - 443 ; 449 ; 451 - 453 ; 458 - 462 ; 490 - 497

■ les actions de formation et d information des salariés menées en matière de protection de l environnement 462 (impacts indirects) ;

494 (impacts directs)

■ les moyens consacrés à la prévention des risques environnementaux et des pollutions

458 - 462 (impacts indirects) ;

494 - 495 (impacts directs)