Document de référence et rapport fi nancier annuel 2015 - BNP PARIBAS 197
4ÉTATS FINANCIERS CONSOLIDÉS AU 31 DÉCEMBRE 2015
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Notes annexes aux états fi nanciers
5.s TRANSFERTS D ACTIFS FINANCIERS Les actifs fi nanciers que le Groupe a transférés mais qui ne sont pas décomptabilisés sont essentiellement constitués de titres cédés temporairement dans le cadre d une mise en pension ou d un prêt, ainsi
que de créances ayant fait l objet d opérations de titrisation. Les passifs associés aux titres mis en pension sont les dettes comptabilisées sous le libellé « Opérations de pension ». Les passifs associés aux créances titrisées sont constitués des parts de titrisation souscrites par des tiers.
➤ PRÊTS DE TITRES, OPÉRATIONS DE PENSIONS ET AUTRES OPÉRATIONS
En millions d euros, au
31 décembre 2015 31 décembre 2014
Valeur comptable des actifs
transférés
Valeur comptable des passifs
associés
Valeur comptable des actifs
transférés
Valeur comptable des passifs
associés
Prêts de titres
Titres en valeur de marché par résultat 3 870 2 104
Titres classés en prêts et créances 12 20
Actifs fi nanciers disponibles à la vente 2 970 56
Opérations de pensions
Titres en valeur de marché par résultat 39 631 38 602 55 976 55 188
Titres classés en prêts et créances 1 093 1 090 1 215 1 180
Actifs fi nanciers disponibles à la vente 10 373 10 356 11 884 11 878
Autres opérations
Titres en valeur de marché par résultat 327 327 477 477
TOTAL 58 276 50 375 71 732 68 723
➤ OPÉRATIONS DE TITRISATION AYANT FAIT L OBJET D UN REFINANCEMENT PARTIEL AUPRÈS D INVESTISSEURS EXTERNES, DONT LE RECOURS EST LIMITÉ AUX ACTIFS TRANSFÉRÉS
En millions d euros, au 31 décembre 2015
Valeur comptable des actifs
transférés
Valeur comptable des passifs
associés
Valeur de marché des actifs
transférés
Valeur de marché des passifs
associés Position nette
Titrisation
Titres en valeur de marché par résultat -
Prêts et créances 16 189 15 088 16 839 15 242 1 597
Actifs fi nanciers disponibles à la vente 298 295 299 299 -
TOTAL 16 487 15 383 17 138 15 541 1 597
En millions d euros, au 31 décembre 2014
Valeur comptable des actifs
transférés
Valeur comptable des passifs
associés
Valeur de marché des actifs
transférés
Valeur de marché des passifs
associés Position nette
Titrisation
Titres en valeur de marché par résultat 64 56 64 56 8
Prêts et créances 15 159 13 450 15 484 13 376 2 108
Actifs fi nanciers disponibles à la vente 393 359 365 322 43
TOTAL 15 616 13 865 15 913 13 754 2 159
La banque n a réalisé aucune opération signifi cative de transfert conduisant à la décomptabilisation partielle ou intégrale d actifs fi nanciers et à la conservation d une implication continue dans ces actifs.