Document de référence et rapport fi nancier annuel 2015 - BNP PARIBAS 313
5RISQUES ET ADÉQUATION DES FONDS PROPRES PILIER 3
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Titrisation en portefeuille bancaire
DISPOSITIF DE GESTION DES RISQUES EN MATIÈRE DE TITRISATION [Audité]
La surveillance des actifs titrisés concerne les risques de crédit, de marché et de liquidité sur les actifs sous-jacents, et le risque de contrepartie sur les contreparties de couverture des protections non fi nancées.
RISQUE DE CRÉDIT SUR LES ACTIFS TITRISÉS Les actifs de titrisation hors du portefeuille de négociation sont soumis à l approbation des Comités de crédit titrisation (Securitisation Credit Committees). Pour les nouvelles opérations, une analyse approfondie de la structure est effectuée avant présentation devant le Comité de crédit. Toutes les approbations sont soumises à une revue annuelle. Les expositions sont surveillées quotidiennement pour vérifi er qu elles ne dépassent pas les limites fi xées par les Comités de crédit titrisation concernés.
Les performances des actifs sous-jacents sont étroitement surveillées par région et par type de collatéral et les positions de titrisation peuvent être ajoutées à la liste des actifs à surveiller ou douteux si la qualité de crédit de leur collatéral se dégrade. Ces positions sont alors soumises à la procédure de la liste des actifs de titrisation sous surveillance ou douteux, qui prévoit une revue au moins semestrielle de ces actifs, en plus des réunions ordinaires des Comités de crédit titrisation. Si un défi cit de l actif par rapport au passif semble plausible dans le cadre de scénarios probables, des provisions sont constituées.
Les actifs de titrisation qui ont été transférés depuis une autre catégorie comptable avant 2010 et pour lesquels BNP Paribas est investisseur sont soumis à une procédure trimestrielle spécifi que de surveillance de performance. Une sélection des actifs, effectuée en fonction des ratings et de la valeur de marché, est présentée au Comité des Débiteurs de façon trimestrielle.
RISQUE DE MARCHÉ DANS LE PORTEFEUILLE BANCAIRE Pour les expositions ABS à taux fi xe, une macrocouverture composée de swaps de taux fi xe/variable a été mise en place pour couvrir le risque de taux. Elle est comptabilisée en conformité avec les règles de la comptabilité de couverture.
RISQUE DE LIQUIDITÉ Les actifs titrisés détenus sont financés à terme en interne par le département ALM Trésorerie, sur la base de leur durée de vie moyenne pondérée.
RISQUE DE CONTREPARTIE Les dérivés intégrés dans des structures de titrisation sont traités dans le périmètre Titrisation à l exception de quelques positions de dérivé back-to-back qui restent intégrées à la gestion du risque de contrepartie.
ACTIVITÉ DE BNP PARIBAS EN MATIÈRE DE TITRISATION [Audité]
La part respective du Groupe dans chacun de ses rôles d initiateur, de sponsor et d investisseur se traduit comme suit :
➤ TABLEAU N° 36 : EXPOSITIONS TITRISÉES ET POSITIONS DE TITRISATION CONSERVÉES OU ACQUISES PAR TYPE DE RÔLE
En millions d euros 31 décembre 2015 31 décembre 2014
Rôle BNP Paribas
Expositions titrisées originées
par BNP Paribas(*)
Positions de titrisation
conservées ou acquises (EAD)(**)
Expositions titrisées originées
par BNP Paribas(*)
Positions de titrisation
conservées ou acquises (EAD) (**)
Initiateur 1 809 1 716 1 591 1 541
Sponsor 3 15 858 1 11 411
Investisseur - 7 582 - 9 820
TOTAL 1 812 25 155 1 592 22 772
(*) Les expositions titrisées originées par le Groupe correspondent aux expositions sous-jacentes inscrites au bilan du Groupe ayant fait l objet d une opération de titrisation.
(**) Les positions de titrisation correspondent aux tranches conservées des opérations de titrisation originées ou arrangées par le Groupe, aux tranches acquises par le Groupe dans des opérations de titrisation arrangées par des tiers, et aux engagements.