Document de référence et rapport fi nancier annuel 2015 - BNP PARIBAS 215

4ÉTATS FINANCIERS CONSOLIDÉS AU 31 DÉCEMBRE 2015

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Notes annexes aux états fi nanciers

De plus, le Groupe BNP Paribas est également en relation avec des entités structurées qu il n a pas sponsorisées, notamment sous la forme d investissements dans des fonds ou des véhicules de titrisation.

L évaluation du contrôle pour les entités structurées est détaillée dans la note 1.b.2. Méthodes de consolidation.

Entités structurées consolidées

Les principales catégories d entités structurées consolidées sont :

■ Conduits ABCP (Asset Backed Commercial Paper) : les conduits de titrisation ABCP Starbird, Matchpoint et Scaldis fi nancent des opérations de titrisation gérées par le Groupe BNP Paribas pour le compte de sa clientèle. Le détail de leur mode de fi nancement et l exposition en risque du Groupe BNP Paribas sont présentés dans le chapitre 5 du Document de référence dans la partie « Activité en matière de titrisation pour compte de la clientèle en tant que sponsor (Opérations refi nancées à court terme) » ;

■ Titrisation pour compte propre : les positions de titrisation pour compte propre originées et conservées par le Groupe BNP Paribas sont détaillées dans le chapitre 5 du Document de référence dans la partie « Activité en matière de titrisation pour compte propre (initiateur) » ;

■ Fonds gérés par le Groupe : le Groupe BNP Paribas structure différents types de fonds pour lesquels il peut agir en tant que gestionnaire, investisseur, dépositaire ou garant. Lorsqu il est à la fois gestionnaire et investisseur signifi catif, et donc exposé à des rendements variables, ces fonds sont consolidés.

Entités structurées non consolidées

Le Groupe BNP Paribas est en relation avec des entités structurées non consolidées dans le cadre de ses activités, pour répondre aux besoins de ses clients.

Informations relatives aux intérêts dans des entités structurées sponsorisées

Les principales catégories d entités structurées sponsorisées non consolidées sont les suivantes :

■ Titrisation : le Groupe BNP Paribas structure des véhicules de titrisation destinés à offrir à ses clients des solutions de fi nancement de leurs actifs soit directement, soit à travers les conduits ABCP consolidés. Chaque véhicule fi nance l achat des actifs des clients (créances ou obligations, ) en émettant principalement des obligations adossées à ces actifs et dont le remboursement est lié à leur performance ;

■ Fonds : le Groupe BNP Paribas structure et gère des fonds dans le but de proposer des opportunités d investissements à ses clients. Des fonds dédiés ou publics sont proposés à des clients institutionnels et particuliers, et sont distribués et suivis commercialement par le Groupe. Les entités du Groupe BNP Paribas qui gèrent ces fonds peuvent percevoir des commissions de gestion et des commissions de performance. Le Groupe BNP Paribas peut détenir des parts émises par ces fonds, ainsi que des parts dans des fonds dédiés à l activité d assurance non gérés par le Groupe BNP Paribas ;

■ Financement d actifs : le Groupe BNP Paribas accorde des fi nancements à des entités structurées qui acquièrent des actifs (avions, navires, ) destinés à être mis en location, les loyers reçus par l entité structurée permettant de rembourser le fi nancement garanti par l actif détenu par l entité structurée ;

■ Autres : pour le compte de sa clientèle, le Groupe BNP Paribas peut également structurer des entités destinées à investir dans des actifs ou à restructurer de la dette.

Un intérêt dans une entité structurée non consolidée est un lien contractuel ou non qui expose le Groupe BNP Paribas à la variabilité des rendements associés à la performance de l entité.

Les actifs et passifs du Groupe liés aux intérêts détenus dans des entités structurées sponsorisées sont les suivants :

En millions d euros, au 31 décembre 2015 Titrisation Fonds Financement

d actifs Autres Total

INTÉRÊTS AU BILAN DU GROUPE

Actif

Portefeuille de transaction 447 681 190 1 843 3 161

Portefeuille évalué en valeur de marché sur option(1) 25 587 18 68 25 673

Actifs fi nanciers disponibles à la vente 2 990 145 388 3 523

Prêts et créances 10 974 86 13 431 166 24 657

Autres actifs 9 441 8 3 461

TOTAL ACTIF 11 430 29 785 13 792 2 468 57 475

Passif

Portefeuille de transaction 1 107 633 13 2 910 4 663

Portefeuille évalué en valeur de marché sur option 26 18 44

Passifs fi nanciers évalués au coût amorti 769 18 782 667 1 868 22 086

Autres passifs 24 327 36 20 407

TOTAL PASSIF 1 900 19 768 716 4 816 27 200

EXPOSITION MAXIMALE DU GROUPE AUX PERTES 15 427 30 157 16 016 2 899 64 499

TAILLE DES ENTITÉS STRUCTURÉES(2) 90 737 241 915 48 478 11 083 392 213