Document de référence et rapport fi nancier annuel 2015 - BNP PARIBAS380

5 RISQUES ET ADÉQUATION DES FONDS PROPRES PILIER 3

5

Annexe 2 : Fonds propres détail

En millions d euros

31 décembre 2015 31 décembre 2014 (*) Référence au tableau

n° 2 NotesPhasé Dispositions

transitoires (**) Phasé Dispositions

transitoires (**)

38

Détentions d instruments AT1 d entités du secteur fi nancier lorsqu il existe une détention croisée avec l établissement visant à accroître artifi ciellement les fonds propres de l établissement (montant négatif) - - - - - -

39

Détentions directes et indirectes d instruments AT1 d entités du secteur fi nancier dans lesquelles l établissement ne détient pas d investissement important (montant au- dessus du seuil de 10 %, net des positions courtes éligibles) (montant négatif) - - - - - -

40

Détentions directes et indirectes d instruments AT1 d entités du secteur fi nancier dans lesquelles l établissement détient un investissement important (net des positions courtes éligibles (montant négatif) - - - - - -

41

Ajustements réglementaires appliqués aux fonds propres additionnels de catégorie 1 eu égard aux montants faisant l objet d un traitement pré-CRR et de traitements transitoires et qui seront progressivement exclus conformément aux dispositions du règlement (UE) n° 575/2013 - - - - - -

41a

Montants résiduels déduits des fonds propres additionnels de catégorie 1 eu égard à la déduction des fonds propres de base de catégorie 1 au cours de la période de transition conformément à l article 472 du règlement (UE) n° 575/2013 (49) (49) (112) (112) - -

41b

Montants résiduels déduits des fonds propres additionnels de catégorie 1 eu égard à la déduction des fonds propres de catégorie 2 au cours de la période de transition conformément à l article 475 du règlement (UE) n° 575/2013 (804) (804) (1 003) (1 003) 1 (5)

41c

Montant à déduire ou à ajouter aux fonds propres additionnels de catégorie 1 en ce qui concerne les fi ltres et déductions additionnels prévus par les dispositions pré-CRR - - - - - -

42

Déductions T2 éligibles dépassant les fonds propres T2 de l établissement (montant négatif) - - - - - -

43

Total des ajustements réglementaires aux fonds propres additionnels de catégorie 1 (AT1) (867) (832) (1 115) (1 115) - -

44 Fonds propres additionnels de catégorie 1 (AT1) 7 292 2 113 5 908 2 685 - -

45 Fonds propres de catégorie 1 (T1 = CET1+AT1) 76 854 2 808 70 427 3 493 - -

Fonds propres de catégorie 2 (T2) : instrument et provisions - -

46 Instruments de fonds propres et comptes des primes d émission y afférents 8 820 - 5 351 - 5 (6)

47

Montant des éléments éligibles visé à l article 484, paragraphe 5, et comptes des primes d émission y afférents qui seront progressivement exclus des T2 50 50 50 50 5 (6)