Document de référence et rapport fi nancier annuel 2015 - BNP PARIBAS 381

5RISQUES ET ADÉQUATION DES FONDS PROPRES PILIER 3

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Annexe 2 : Fonds propres détail

En millions d euros

31 décembre 2015 31 décembre 2014 (*) Référence au tableau

n° 2 NotesPhasé Dispositions

transitoires (**) Phasé Dispositions

transitoires (**)

Injections de capitaux publics éligibles jusqu au 1er janvier 2018 en vertu de droits antérieurs - - - - - -

48

Instruments de fonds propres éligibles inclus dans les fonds propres consolidés T2 (y compris intérêts minoritaires et instruments AT1 non inclus dans les lignes 5 ou 34) émis par des fi liales et détenus par des tiers 2 109 134 2 894 190 5 (6)

49 dont : instruments émis par des fi liales qui seront progressivement exclus 723 167 631 75 - -

50 Ajustements pour risque de crédit - - - - - -

51 Fonds propres de catégorie 2 (T2) avant ajustements réglementaires 10 979 184 8 295 240 - -

Fonds propres de catégorie 2 (T2) : ajustements réglementaires - -

52

Détentions directes et indirectes, par un établissement, de ses propres instruments et emprunts subordonnés T2 (montant négatif) (36) 54 - - - -

53

Détentions d instruments et d emprunts subordonnés T2 d entités du secteur fi nancier lorsqu il existe une détention croisée avec l établissement visant à accroître artifi ciellement les fonds propres de l établissement (montant négatif) (40) 24 (34) 32 - -

54

Détentions directes et indirectes d instruments et d emprunts subordonnés T2 d entités du secteur fi nancier dans lesquelles l établissement ne détient pas d investissement important (montant au-dessus du seuil de 10 %, net des positions courtes éligibles) (montant négatif) - - - - - -

54a Dont nouvelles détentions non soumises aux dispositions transitoires - - - - - -

54b Dont détentions existant avant le 1er janvier 2013 soumises aux dispositions transitoires - - - - - -

55

Détentions directes et indirectes d instruments et emprunts subordonnés T2 d entités du secteur fi nancier dans lesquelles l établissement détient un investissement important (net des positions courtes éligibles) (montant négatif) (1 837) 787 (1 471) 980 1 -

56

Ajustements réglementaires appliqués aux fonds propres de catégorie 2 eu égard aux montants faisant l objet d un traitement pré- CRR et de traitements transitoires et qui seront progressivement exclus conformément aux dispositions du règlement (UE) n° 575/2013 - - - - - -

56a

Montants résiduels déduits des fonds propres de catégorie 2 eu égard à la déduction des fonds propres de base de catégorie 1 au cours de la période de transition conformément à l article 472 du règlement (UE) n° 575/2013 - - - - - -

56b

Montants résiduels déduits des fonds propres de catégorie 2 eu égard à la déduction des fonds propres additionnels de catégorie 1 au cours de la période de transition conformément à l article 475 du règlement (UE) n° 575/2013 - - - - - -