Document de référence et rapport fi nancier annuel 2015 - BNP PARIBAS272

5 RISQUES ET ADÉQUATION DES FONDS PROPRES PILIER 3

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Gestion des risques

ORGANISATION DES FONCTIONS RISQUE ET CONFORMITÉ

Approche

L organisation de Risk a été revue pour s aligner pleinement sur les principes d indépendance, d intégration verticale et de déconcentration que la Direction du Groupe a édictés pour les fonctions de contrôle du Groupe. Ainsi :

■ toutes les équipes en charge des risques, y compris celles d es entités opérationnelles sont intégrées à la fonction avec la mise en place de liens hiérarchiques vers le Directeur des Risques de ces entités ;

■ les Directeurs des Risques des entités rapportent à Risk.

Par ailleurs, la nouvelle organisation de Risk a été l occasion de renforcer la gouvernance des activités de gestion des risques, notamment à travers :

■ la création d une équipe de R essources H umaines dédiée à la fonction, rapportant au Directeur des Risques et apportant une vision globale et intégrée de la gestion des ressources humaines dans la fonction ;

■ la création de Risk Independent Review and Control (« Risk IRC »), rapportant directement au Directeur des Risques du Groupe, qui rassemble en une seule entité les équipes précédemment en charge de la revue indépendante des modèles et méthodologies de risque. Parallèlement, la gouvernance autour de la validation des modèles et méthodologies de risque a été renforcée avec la création d un Comité de Validation et de Contrôle (présidé par le Directeur des Risques du Groupe) pour formaliser davantage les processus de validation et de certifi cation de ces modèles et méthodologies. Au sein de Risk, ce département est aussi responsable des initiatives concernant la gestion du risque de modèle destinées à développer une approche cohérente de ce risque à travers les entités du Groupe.

Conformément aux normes internationales et à la réglementation française, la fonction Conformité est chargée de la supervision du dispositif de maîtrise des risques de non-conformité et d atteinte à la réputation, sur le périmètre du Groupe dans son ensemble, quelles que soient les activités en France et à l étranger. Placée sous l autorité directe du Directeur Général, elle bénéfi cie d un accès direct et indépendant au Comité du contrôle interne, des risques et de la conformité du Conseil

d administration. Le dispositif de maîtrise des risques de non-conformité et d atteinte à la réputation est décrit en section 5.10.

Rôle du Directeur des Risques

Le Directeur des Risques du Groupe rapporte au Directeur Général et est membre du Comité Exécutif de BNP Paribas. Il exerce une autorité hiérarchique sur l ensemble des collaborateurs de Risk. Il peut opposer son veto aux décisions liées au risque, et n a aucun rapport hiérarchique avec les Responsables des pôles, des métiers ou des pays. Un tel positionnement a pour objectifs :

■ d assurer l objectivité du contrôle des risques, par l absence d implication dans la relation commerciale ;

■ de garantir que les dirigeants seront avisés de toute éventuelle dégradation des risques et obtiendront rapidement une information objective et complète de l état des risques ;

■ de permettre une diffusion et une pratique, uniforme dans toute la Banque, de standards élevés de gestion des risques ;

■ d assurer la qualité des méthodes et des procédures par l intervention de professionnels des risques, tenus de les évaluer et de les faire évoluer au regard des meilleures pratiques de la concurrence internationale.

Rôle du Directeur de la Conformité

Le Directeur de la Conformité rapporte au Directeur Général et est membre du Comité Exécutif de BNP Paribas. Il a un accès direct, si nécessaire, au Conseil d administration et à son Comité de contrôle interne, des risques et de la conformité. Il n exerce aucune activité opérationnelle en dehors du dispositif de maîtrise des risques de non-conformité et de réputation et aucune activité commerciale, ce qui est une garantie de son indépendance d action. Responsable de la fonction Conformité, il exerce une tutelle hiérarchique sur les équipes responsables de la conformité dans les métiers, les territoires et les fonctions. La fonction Conformité a pour mission de donner, par ses avis, par une supervision et par ses contrôles de second niveau une assurance raisonnable de l effi cacité et de la cohérence du dispositif de contrôle de la conformité des opérations du Groupe et de protection de sa réputation, et de son contrôle permanent.

CULTURE DU RISQUE

AU CŒUR DES PRINCIPES FONDATEURS DU GROUPE Le Groupe BNP Paribas est caractérisé par une forte culture du risque.

La Direction Générale a choisi d inscrire cette culture du risque dans trois éléments fondateurs :

■ la Charte de responsabilité :

En 2012, la Direction Générale a formalisé une Charte de responsabilité qui prend appui sur les valeurs, principes de management et Code de bonne conduite du Groupe. Parmi les quatre engagements formulés fi gure celui d « Accepter de prendre des risques tout en les contrôlant étroitement ».

Le Groupe considère que contrôler étroitement les risques relève de sa responsabilité tant vis-à-vis de ses clients que du système fi nancier dans son ensemble. Les engagements du Groupe sont donc décidés au terme d un processus collégial et contradictoire, s appuyant sur une forte culture du risque partagée à tous les niveaux de la banque. Ceci vaut tant pour les risques de crédit liés aux prêts acceptés après analyse approfondie de la situation des emprunteurs et de leurs projets que pour les risques de marché résultant des transactions avec les clients : ceux-ci sont évalués chaque jour, soumis à des scénarios de stress et encadrés par un système de limites.

La diversifi cation de BNP Paribas, tant sur le plan géographique que sur celui de ses métiers, permet d équilibrer les risques et leurs conséquences lorsqu ils se matérialisent. Le Groupe est organisé et géré de manière à ce que les éventuelles diffi cultés d un de ses métiers ne mettent pas en péril les autres domaines d activité de la banque ;