Document d enregistrement universel et rapport financier annuel 2019 - BNP PARIBAS612
11 taBles de concordance
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Rubriques de l annexe I du règlement européen n° 2017/1129 N° de page
9. ENVIRONNEMENT RÈGLEMENTAIRE 267 ; 272-273
10. INFORMATION SUR LES TENDANCES 138
11. PRÉVISIONS OU ESTIMATIONS DU BÉNÉFICE N/A
12. ORGANES D ADMINISTRATION, DE DIRECTION ET DE SURVEILLANCE ET DIRECTION GÉNÉRALE
12.1. Informations concernant les membres des organes d administration et de direction 31-43 ; 98
12.2. Conflit d intérêt au niveau des organes d administration et de direction 47-48 ; 61-62 ; 72-94
13. RÉMUNÉRATION ET AVANTAGES
13.1. Montant de la rémunération versée et avantages en nature 72-97 ; 226-233
13.2. Montant total des sommes provisionnées ou constatées aux fins du versement de pensions, de retraites ou d autres avantages 72-97 ; 226-233
14. FONCTIONNEMENT DES ORGANES D ADMINISTRATION ET DE DIRECTION
14.1. Date d expiration des mandats actuels 31-42
14.2. Contrats de service liant les membres des organes d administration N/A
14.3. Informations sur le comité d audit et le comité des rémunérations 51-58
14.4. Déclaration indiquant si l émetteur se conforme à un régime de Gouvernement d entreprise qui lui est applicable 44-49
14.5. Incidences significatives potentielles sur la gouvernance d entreprise 31-42
15. SALARIÉS
15.1. Nombre de salariés 4 ; 540-541 ; 576
15.2. Actionnariat et stock-options 72-94 ; 175-176 ; 545-546
15.3. Accord prévoyant une participation des salariés au capital de l émetteur
16. PRINCIPAUX ACTIONNAIRES
16.1. Actionnaires détenant plus de 5 % du capital social ou des droits de vote 17-18
16.2. Existence de droits de vote différents des principaux actionnaires 16
16.3. Contrôle de l émetteur 17-18
16.4. Accord connu de l émetteur dont la mise en œuvre pourrait, à une date ultérieure entraîner un changement de son contrôle 18
17. TRANSACTIONS AVEC LES PARTIES LIÉES 72-94 ; 246-247 ; 604-605
18. INFORMATIONS FINANCIÈRES CONCERNANT L ACTIF ET LE PASSIF, LA SITUATION FINANCIÈRE ET LES RÉSULTATS DE L ÉMETTEUR
18.1. Informations financières historiques, y compris les états financiers 4 ; 21 ; 113-258 ; 465-503 ; 613
18.2. Informations financières intermédiaires et autres N/A
18.3. Audit des informations financières annuelles historiques 259-264 ; 504-509
18.4. Informations financières pro-forma N/A
18.5. Politique de distribution des dividendes 21 ; 24-25 ; 115 ; 494 ; 577
18.6. Procédures judiciaires et d arbitrage 236-237
18.7. Changement significatif de la situation financière de l émetteur 591
19. INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
19.1. Capital social 16 ; 234-236 ; 484-487 ; 599 ; 624
19.2. Acte constitutif et statuts 599-603
20. CONTRATS IMPORTANTS 590
21. DOCUMENTS DISPONIBLES 590
