Document d enregistrement universel et rapport financier annuel 2019 - BNP PARIBAS 417
5risques et adéquation des fonds ProPres Pilier 3
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Risque de liquidité
du Groupe, le responsable Groupe de l ALM Trésorerie. D autres membres représentent la fonction RISK, Finance et l ALM Trésorerie.
L ALM Trésorerie est en charge de la mise en œuvre opérationnelle des décisions du Comité ALM Groupe liées à la gestion de la liquidité dans l ensemble du Groupe. Les Comités ALM Trésorerie des entités ou des groupes d entités sont le relais, au plan local, de la stratégie définie par le Comité ALM Groupe relative à la gestion du risque de liquidité.
L ALM Trésorerie est responsable de la gestion de la liquidité de l ensemble du Groupe, quelle que soit l échéance considérée. Il est notamment responsable de la mise en œuvre du refinancement et des émissions à moins d un an (certificats de dépôt, commercial paper, etc.), des programmes d émission de dette senior et subordonnée (MTN, obligations, dépôts à moyen ou long terme, obligations sécurisées de banque, etc.), des émissions d actions de préférence et de la titrisation des créances du Groupe. L ALM Trésorerie assure le financement interne
des pôles, ensembles opérationnels et métiers du Groupe ainsi que le replacement de leurs excédents de trésorerie. Il est également chargé de la constitution et de la gestion des réserves de liquidité, ensemble d actifs rapidement liquéfiables pour faire face à une crise de liquidité.
La fonction RISK participe au Comité ALM Groupe et aux Comités ALM Trésorerie locaux et surveille la mise en œuvre, par l ALM Trésorerie, des décisions prises dans ces Comités lui afférant. Au titre du contrôle de second niveau, elle revoit les modèles et les indicateurs de risques (dont les tests de résistance de liquidité), surveille les indicateurs de risques et le respect des seuils associés.
La fonction Finance est responsable de la production des indicateurs de liquidité règlementaires, et des indicateurs internes de pilotage. Elle surveille la cohérence des indicateurs internes de pilotage avec les objectifs définis par le Comité ALM Groupe. La fonction Finance participe au Comité ALM Groupe et aux Comités ALM Trésorerie locaux.
PILOTAGE ET SURVEILLANCE DU RISQUE DE LIQUIDITÉ
Le pilotage interne et le suivi du risque de liquidité s appuient sur une large gamme d indicateurs couvrant différentes échéances. Ces indicateurs sont mesurés par devise et échéance, au niveau du Groupe et des entités.
INDICATEURS DE PILOTAGE INTERNE DES MÉTIERS [Audité] Les indicateurs de pilotage portent sur les besoins de financement, en situation normale et en situation stressée, des métiers du Groupe. Ces indicateurs font partie du dispositif de pilotage budgétaire du Groupe, avec fixation d objectifs et surveillance régulière (mensuelle) des écarts aux objectifs fixés.
Besoin de financement des métiers du Groupe
Le besoin de financement associé à l activité des différents métiers est piloté dans le cadre du dispositif de gestion du Groupe, en particulier en mesurant l écart entre besoins de financement commerciaux (crédits et découverts clientèle, actifs de trading, etc.) et ressources de financement commerciales (dépôts clientèle, placement de titres de dette du Groupe auprès de la clientèle, passifs de trading, etc.). Cet indicateur permet de mesurer la consommation de liquidité des métiers dans un scénario d activité normale.
Il est complété d indicateurs permettant de mesurer le besoin de financement des métiers à un mois et à un an selon les hypothèses définies par la règlementation européenne en vigueur (Ratio de Liquidité Court Terme Liquidity Coverage Ratio) ou anticipée (Ratio de Liquidité Long Terme Net Stable Funding Ratio).
À ces indicateurs de besoin de financement commercial, s ajoute un suivi des réserves de liquidité et du refinancement apporté par l ALM Trésorerie ainsi que des ressources structurelles du Groupe (i.e. fonds propres nets).
L ensemble du pilotage des besoins de financement des métiers, des ressources structurelles du Groupe, des refinancements et des réserves de liquidité apportées par l ALM Trésorerie permet au Groupe d atteindre une situation de liquidité structurellement robuste et résiliente aux stress sévères de marché.
La consommation de liquidité des métiers est encadrée dans le processus budgétaire du Groupe, où chaque métier estime ses besoins futurs de liquidité, en adéquation avec ses objectifs de rentabilité et de consommation de capital. Au cours du processus budgétaire itératif, des objectifs de consommation de liquidité sont alloués aux métiers tenant compte des financements apportés par l ALM Trésorerie et des ressources structurelles, de façon à viser la cible globale souhaitée par le Groupe. Ce processus est régulièrement renouvelé, suivi et adapté, le cas échéant, tout au long de l année par le Comité ALM Groupe.
Facturation interne de la liquidité
L ensemble des actifs et passifs du Groupe fait l objet d une tarification interne de la liquidité, dont les principes sont décidés au Comité ALM Groupe et visent à tenir compte des évolutions des coûts de liquidité de marché et des équilibres entre actifs et passifs dans le cadre de la stratégie de développement du Groupe.
Évolution au cours des dernières années
En 2019, la consommation de liquidité des métiers a légèrement augmenté. La croissance des crédits, en particulier dans les marchés domestiques en France et en Belgique ainsi que chez Personal Finance et Corporate Banking est compensée partiellement par la progression des dépôts. Le Groupe reste largement excédentaire en liquidité et cherche à limiter le coût de ces ressources.
À fin 2019, le besoin net de liquidité des métiers est faible et largement couvert par les fonds propres nets du Groupe, ce qui conduit à un excès de liquidité avant même la prise en compte du financement apporté par l ALM Trésorerie.
Dans ce contexte, les financements apportés par l ALM Trésorerie sont utilisés pour financer la réserve de liquidité tout en corrigeant les différences de structure par terme entre actifs et passifs et répondre aux exigences de Total Loss-Absorbing Capacity (TLAC) et de Minimum Requirement for own funds and Eligible Liabilities (MREL) d application future.