Document d enregistrement universel et rapport financier annuel 2019 - BNP PARIBAS 413
5risques et adéquation des fonds ProPres Pilier 3
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Risque de marché
Le portefeuille bancaire est constitué de l ensemble du bilan bancaire du Groupe à l exclusion des transactions du portefeuille de négociation. Ceci inclut les opérations de la banque d intermédiation (dépôts, crédits ), les postes de bilan non commerciaux (fonds propres, immobilisations ) et les opérations de gestion des risques du portefeuille bancaire, notamment les dérivés utilisés pour la gestion du risque de taux du portefeuille bancaire (y compris lorsqu ils ne peuvent bénéficier de la comptabilisation de couverture, au sens des normes IFRS).
Le risque de taux du portefeuille bancaire au sein de chaque entité de BNP Paribas est systématiquement transféré à l ALM Trésorerie, au moyen de contrats internes analytiques ou d opérations de prêts/emprunts. Dans l ensemble du Groupe, l ALM Trésorerie est chargé de gérer les risques de taux ainsi transférés.
Les décisions relatives à la gestion du risque de taux sont prises et suivies lors de Comités mensuels ou trimestriels par entité ou groupe d entités, au sein desquels sont représentés l ALM Trésorerie local, l ALM Trésorerie Groupe, les fonctions Finance et RISK et la Direction des entités et/ou activités. La gestion du risque de taux est locale au sein de chaque entité, ou groupe d entités.
Mesure des risques de taux
Les positions de taux sont mesurées en intégrant les spécificités des risques gérés. Le Groupe a ainsi défini les notions de risque de taux standard et de risque de taux structurel. Le risque de taux standard correspond au cas général, c est-à-dire lorsqu il est possible pour une opération donnée de définir de façon unique la stratégie de couverture la plus adaptée. Le risque de taux structurel correspond au risque de taux lié aux fonds propres et aux dépôts à vue non rémunérés : ces éléments de bilan génèrent en effet un revenu régulier mais sensible au niveau des taux, sans qu il soit possible de définir une stratégie unique de couverture permettant de totalement neutraliser cette sensibilité. Dans ce cas, le Groupe a formalisé l ensemble des stratégies de gestion possibles, dites neutres au plan du risque de taux.
Les risques de taux sont appréhendés sous forme d impasses de taux qui mesurent sur chaque période future, les déséquilibres potentiels entre les actifs et passifs pour leurs caractéristiques de taux (taux fixe et type d indexation). Dans les impasses, les effets optionnels, liés en particulier aux options comportementales, sont intégrés sur la base de leur équivalent delta.
Les échéancements des encours sont déterminés en tenant compte des caractéristiques contractuelles des opérations et des comportements historiques de la clientèle. Ainsi, pour les produits de la banque de détail, les modélisations des comportements s appuient sur des données historiques ou anticipées et d études économétriques. Elles portent notamment sur les remboursements anticipés et sur les comptes d épargne. Par ailleurs, l échéancement des dépôts à vue non rémunérés et des fonds propres relève d une approche plus conventionnelle définissant une plage de placements tenant compte de l objectif de stabilisation des résultats et de la stabilité des dépôts.
Le risque de taux est également mesuré par des indicateurs de sensibilité des revenus à des évolutions de taux d intérêt, en logique de continuité d activité en intégrant l évolution dynamique du bilan. Ceci permet de prendre en compte les corrélations partielles ou nulles entre les taux clients et les taux de marché d une part, et les sensibilités des volumes aux taux d intérêt d autre part, qui engendrent un risque sur les revenus futurs.
Le choix des indicateurs et la modélisation des risques sont revus par la fonction RISK. Les conclusions de ces revues et les ajustements afférents sont présentés et suivis dans des Comités réguliers.
Les indicateurs de mesure de risque de taux sont systématiquement présentés aux ALCos et servent ainsi de base aux décisions de gestion opérationnelle des risques.
Comme indiqué en introduction de la section Risque de marché relatif aux activités bancaires, le risque de taux relève du Pilier 2.
Limites de risque
Les indicateurs de risque de taux couvrent l ensemble du portefeuille bancaire.
Les impasses de taux sont encadrées par des limites de risque de taux d intérêt sur tous les horizons. Ces limites sont calibrées en fonction de la nature des risques gérés (standards ou structurels) au niveau du Groupe et des entités. Les limites sont revues annuellement.
L indicateur de sensibilité des revenus du Groupe est soumis à des limites et à un seuil d alerte sur le niveau de sensibilité global, qui sont déclinés aux niveaux des pôles et des principales entités. Par ailleurs, les impacts de scénarios de stress sur les revenus du Groupe sont régulièrement suivis.
Les opérations ne pouvant pas bénéficier de la comptabilisation de couverture au sens des normes IFRS sont assujetties à des limites spécifiques.
Sensibilité des revenus au risque global de taux
Ces sensibilités sont calculées sur l ensemble du portefeuille bancaire. Elles intègrent les impacts directs des taux de marché et la dynamique d activité sur un horizon jusqu à 3 ans. Par ailleurs, les effets indirects sur l activité commerciale liés aux évolutions d encours et des taux clients, notamment les effets d inertie sur les marges des évolutions des taux (tassement à la hausse et élargissement à la baisse sur les crédits, et effets inverses sur les dépôts), sont pris en compte en application des recommandations du Comité de Bâle publiées en 2016.
L indicateur consolidé est présenté dans le tableau ci-après. Sur les horizons d un, deux et trois ans, la sensibilité des revenus à une augmentation parallèle, instantanée et définitive des taux de marché sur l ensemble des devises de + 50 points de base (+ 0,5 %) a un impact de respectivement - 270 millions d euros, + 216 millions d euros et + 614 millions d euros ou - 0,6 %, + 0,5 % et + 1,4 % du produit net bancaire du Groupe.
Dans un environnement de taux très bas ou négatifs, les effets de plancher à 0 % sur les taux de dépôts Clientèle conduisent à une augmentation des encours de dépôts à vue non rémunérés. Ces accroissements d encours de dépôts non rémunérés, conjoncturels à l environnement de taux bas, sont placés en taux sur des horizons prudents. Ils contribuent ainsi à la sensibilité des revenus à hauteur de leurs replacements prévisionnels sur l horizon considéré. Les sensibilités tiennent compte des opérations de couverture limitant les impacts négatifs liés au maintien des taux d intérêt à leur niveau actuel ou à leur baisse et de l évolution de la rémunération des excédents de liquidité placés à la BCE.
