Document d enregistrement universel et rapport financier annuel 2019 - BNP PARIBAS 375
5risques et adéquation des fonds ProPres Pilier 3
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Titrisation en portefeuille bancaire
5.5 Titrisation en portefeuille bancaire
La titrisation est une opération ou un montage par lequel le risque de crédit associé à une exposition ou à un ensemble d expositions est subdivisé en tranches, et qui présente les caractéristiques suivantes :
■ les paiements effectués dans le cadre de l opération ou du montage dépendent de la performance de l exposition ou de l ensemble d expositions d origine ;
■ la subordination des tranches détermine la répartition des pertes pendant la durée du transfert de risque.
Tout engagement pris dans le cadre d une structure de titrisation (y compris les dérivés et les lignes de liquidité) est considéré comme une position de titrisation. L essentiel de ces engagements est en portefeuille bancaire prudentiel (section 5.5). Les engagements classés en portefeuille de négociation sont détaillés dans la section 5.7 Risque de marché.
Le périmètre des programmes de titrisation retenus ci-après concerne :
■ les programmes que le Groupe a initiés pour son propre compte, en titrisant ses expositions de crédit (rôle « d initiateur »), et qui sont reconnus efficaces dans le cadre règlementaire Bâle 3 ;
■ les programmes que le Groupe a structurés pour le compte de sa clientèle (rôle « de sponsor » où les actifs des clients sont titrisés) dans lesquels le Groupe a conservé des positions ;
■ les programmes auxquels le Groupe a souscrits sans avoir de rôle dans la structuration de l opération (rôle « d investisseur »).
Dans la section 5.5, les positions de titrisation ayant fait l objet d une déduction des fonds propres ne sont pas reprises. Ces positions représentent 225 millions d euros au 31 décembre 2019.
ACTIVITÉS DE BNP PARIBAS EN MATIÈRE DE TITRISATION
La part respective du Groupe dans chacun de ses rôles d initiateur, de sponsor et d investisseur se traduit comme suit :
➤ TABLEAU N° 52 : EXPOSITIONS TITRISÉES ET POSITIONS DE TITRISATION CONSERVÉES OU ACQUISES PAR TYPE DE RÔLE
En millions d euros 31 décembre 2019 31 décembre 2018
Rôle BNP Paribas
Expositions titrisées originées par BNP Paribas(*)
Positions de titrisation conservées ou
acquises (EAD)(**)
Expositions titrisées originées par BNP Paribas(*)
Positions de titrisation conservées ou
acquises (EAD)(**)
Initiateur(***) 39 281 30 216 21 506 18 919
Sponsor 6 22 145 18 19 222
Investisseur 0 8 915 0 5 467
TOTAL 39 287 61 276 21 524 43 608
(*) Les expositions titrisées originées par le Groupe correspondent aux expositions sous-jacentes inscrites au bilan ou au hors-bilan du Groupe ayant fait l objet d une opération de titrisation.
(**) Les positions de titrisation correspondent aux tranches conservées et aux engagements hors-bilan accordés par le Groupe au cours des opérations de titrisation initiées ou sponsorisées par le Groupe, ainsi qu aux tranches acquises par le Groupe dans des opérations de titrisation réalisées par des tiers. Hors positions de titrisation déduites des fonds propres de base de catégorie 1 (CET1).
(***) Programmes de titrisation efficaces uniquement, voir paragraphe suivant.
