Document d enregistrement universel et rapport financier annuel 2019 - BNP PARIBAS248
4 états financiers consolidés au 31 décemBre 2019
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Notes annexes aux états financiers
8.i VALEUR DE MARCHÉ DES INSTRUMENTS FINANCIERS COMPTABILISÉS AU COÛT AMORTI
Les éléments d information mentionnés dans cette note doivent être utilisés et interprétés avec la plus grande précaution pour les raisons suivantes :
■ ces valeurs de marché représentent une estimation de la valeur instantanée des instruments concernés au 31 décembre 2019. Elles sont appelées à fluctuer d un jour à l autre du fait des variations de plusieurs paramètres, dont les taux d intérêt et la qualité des crédits des contreparties. En particulier, elles peuvent être significativement différentes des montants effectivement reçus ou payés à l échéance des instruments. Dans la plupart des cas, cette valeur de marché réévaluée n est pas destinée à être immédiatement réalisée et ne pourrait en pratique pas l être. Elle ne représente donc pas la valeur effective des instruments dans une perspective de continuité de l activité de BNP Paribas ;
■ la plupart de ces valeurs de marché instantanées ne sont pas pertinentes, donc ne sont pas prises en compte pour les besoins de la gestion des activités de banque commerciale qui utilisent les instruments financiers correspondants ;
■ la réévaluation des instruments financiers comptabilisés au coût historique suppose souvent d utiliser des modèles de valorisation, des conventions et des hypothèses qui peuvent varier d une institution à l autre. Par conséquent, la comparaison des valeurs de marché présentées, pour les instruments financiers comptabilisés au coût historique, par différentes institutions financières n est pas nécessairement pertinente ;
■ enfin, les valeurs de marché reprises ci-après ne comprennent pas les valeurs de marché des opérations de location-financement, des instruments non financiers tels que les immobilisations et les survaleurs, mais aussi les autres actifs incorporels tels que la valeur attachée aux portefeuilles de dépôts à vue ou à la clientèle en relation avec le Groupe dans ses différentes activités. Ces valeurs de marché ne sauraient donc être considérées comme la valeur contributive des instruments concernés à la valeur du Groupe BNP Paribas.
En millions d euros, au 31 décembre 2019
Valeur de marché estimée Valeur
au bilanNiveau 1 Niveau 2 Niveau 3 Total
ACTIFS FINANCIERS
Prêts et créances sur les établissements de crédit et la clientèle(1) 80 252 726 014 806 266 792 944
Titres de dette au coût amorti (note 5.e) 75 884 31 168 3 103 110 155 108 454
PASSIFS FINANCIERS
Dettes envers les établissements de crédit et la clientèle 919 995 919 995 919 234
Dettes représentées par un titre (note 5.h) 36 465 122 779 159 244 157 578
Dettes subordonnées (note 5.h) 7 858 12 926 20 784 20 003
(1) Hors location financement.
En millions d euros, au 31 décembre 2018
Valeur de marché estimée Valeur au
bilanNiveau 1 Niveau 2 Niveau 3 Total
ACTIFS FINANCIERS
Prêts et créances sur les établissements de crédit et la clientèle(1) 82 358 681 583 763 941 753 293
Titres de dette au coût amorti (note 5.e) 54 348 17 764 2 840 74 952 75 073
PASSIFS FINANCIERS
Dettes envers les établissements de crédit et la clientèle 876 320 876 320 875 463
Dettes représentées par un titre (note 5.h) 49 233 102 511 151 744 151 451
Dettes subordonnées (note 5.h) 10 883 6 494 17 377 17 627
(1) Hors location financement.
Les techniques de valorisation utilisées et les hypothèses retenues assurent une mesure homogène de la valeur de marché des instruments financiers actifs et passifs comptabilisés au coût amorti au sein du Groupe BNP Paribas : lorsque les prix cotés sur un marché actif sont disponibles, ils sont retenus pour la détermination de la valeur de marché. À défaut, la valeur de marché est déterminée à l aide de techniques de valorisation, telles que l actualisation des flux futurs estimés pour les prêts, les dettes et les titres de dette au coût amorti, ou telles que des modèles de valorisation spécifiques pour les autres instruments financiers, ainsi qu ils sont décrits
dans la note 1 relative aux principes comptables appliqués par le Groupe. La description des niveaux de la hiérarchie de juste valeur est également présentée dans les principes comptables (note 1.e.10). La valeur de marché retenue pour les prêts, les dettes et les titres de dette au coût amorti dont la maturité initiale est inférieure à un an (y compris exigibles à vue), ainsi que pour la plupart des produits d épargne règlementée, est la valeur comptabilisée. Ces instruments ont été présentés en Niveau 2, à l exception des crédits à la clientèle, classés en Niveau 3.