Document d enregistrement universel et rapport financier annuel 2019 - BNP PARIBAS150

4 états financiers consolidés au 31 décemBre 2019

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1.e.8 Passifs financiers et instruments de capitaux propres 168

1.e.9 Comptabilité de couverture 168

1.e.10 Détermination de la valeur de marché 169

1.e.11 Décomptabilisation d actifs ou de passifs financiers 170

1.e.12 Compensation des actifs et passifs financiers 170

1.f Normes comptables propres aux activités d assurance 170

1.f.1 Compte de résultat 171

1.f.2 Placements des activités d assurance 171

1.f.3 Provisions techniques et autres passifs d assurance 172

1.g Immobilisations 173

1.h Contrats de location 174

1.h.1 Société du groupe bailleur du contrat de location 174

1.h.2 Société du groupe preneur du contrat de location 174

1.i Actifs non courants détenus en vue de la vente et activités abandonnées 174

1.j Avantages bénéficiant au personnel 175

1.k Paiements à base d actions 175

1.l Provisions de passif 176

1.m Impôt courant et différé 176

1.n Tableau des flux de trésorerie 177

1.o Utilisation d estimations dans la préparation des états financiers 177

Note 2 Effet de l application de la norme IFRS 16 178

Note 3 Notes relatives au compte de résultat de l exercice 2019 179

3.a Marge d intérêts 179

3.b Commissions 180

3.c Gains nets sur instruments financiers évalués en valeur de marché par résultat 181

3.d Gains nets sur instruments financiers évalués en valeur de marché par capitaux propres 182

3.e Produits nets des activités d assurance 182

3.f Produits et charges des autres activités 182

3.g Autres charges générales d exploitation 183

3.h Coût du risque 183

3.i Impôts sur les bénéfices 187

Note 4 Informations sectorielles 188

Note 5 Notes relatives au bilan au 31 décembre 2019 192

5.a Instruments financiers en valeur de marché par résultat 192

5.b Instruments financiers dérivés à usage de couverture 193

5.c Actifs financiers en valeur de marché par capitaux propres 196

5.d Mesure de la valeur de marché des instruments financiers 197

5.e Actifs financiers au coût amorti 206

5.f Encours dépréciés (strate 3) 207

5.g Dettes au coût amorti envers les établissements de crédit et la clientèle 208

5.h Dettes représentées par un titre et dettes subordonnées 209

5.i Placements des activités d assurance 211

5.j Provisions techniques et autres passifs d assurance 213

5.k Impôts courants et différés 213

5.l Comptes de régularisation, actifs et passifs divers 214

5.m Participations dans les sociétés mises en équivalence 215

5.n Immobilisations de placement et d exploitation 215