Document enregistrement universel et rapport financier annuel 2020

Document d enregistrement universel et rapport financier annuel 2020 - BNP PARIBAS 475

5risques et adéquation des fonds ProPres Pilier 3

Annexe 2 : Fonds propres Détail

En millions d euros 31 décembre

2020(*) 31 décembre

2019(**) Référence au

tableau n° 10 Notes

Détentions d instruments CET1 d entités du secteur financier lorsqu il existe une détention croisée avec l établissement visant à accroître artificiellement les fonds propres de l établissement (montant négatif) - - - -

Détentions directes et indirectes d instruments CET1 d entités du secteur financier dans lesquelles l établissement ne détient pas d investissement important (montant au-dessus du seuil de 10 %, net des positions courtes éligibles) (montant négatif) - - - -

Détentions directes, indirectes et synthétiques d instruments CET1 d entités du secteur financier dans lesquelles l établissement détient un investissement important (montant au-dessus du seuil de 10 %, net des positions courtes éligibles) (montant négatif) - - - -

20 Ensemble vide dans l UE - - - -

20a Montant des expositions aux éléments suivants qui reçoivent une pondération de 1 250 %, lorsque l établissement a opté pour la déduction (186) (232) - -

20b dont : participations qualifiées hors du secteur financier (montant négatif) - - - -

20c dont : positions de titrisations (montant négatif) (186) (232) - -

20d dont : positions de négociation non dénouées (montant négatif) - - - -

Actifs d impôt différé résultant de différences temporelles (montant au-dessus du seuil de 10 %, net des passifs d impôt associés lorsque les conditions prévues à l article 38, paragraphe 3, sont réunies) (montant négatif) - - - -

22 Montant au-dessus du seuil de 17,65 % (montant négatif) - - - -

dont : détentions directes et indirectes, par l établissement, d instruments CET1 d entités du secteur financier dans lesquelles il détient un investissement important - - - -

24 Ensemble vide dans l UE - - - -

25 dont : actifs d impôt différé résultant de différences temporelles - - - -

25a Résultats négatifs de l exercice en cours (montant négatif) - - - -

25b Charges d impôt prévisibles relatives à des éléments CET1 (montant négatif) - - - -

25c Ajustements additionnels en application de l article 3 de la CRR (montant négatif)(****) (1 922) (585) - -

26 Ajustements règlementaires appliqués aux fonds propres de base de catégorie 1 eu égard aux montants soumis à un traitement pré-CRR - - - -

26a Ajustements règlementaires relatifs aux gains et pertes non réalisés en application des articles 467 et 468 - - - -

dont : Gains non réalisés (phase out) - - - -

dont : Pertes non réalisées (phase out) - - - -

dont : Gains non réalisés qui sont liés à des expositions sur les administrations centrales (phase out) - - - -

dont : Pertes non réalisées qui sont liées à des expositions sur les administrations centrales (phase out) - - - -

26b

Montant à déduire ou à ajouter aux fonds propres de base de catégorie 1 en ce qui concerne les filtres et déductions additionnels prévus par les dispositions pré-CRR - - - -

27 Déductions AT1 éligibles dépassant les fonds propres AT1 de l établissement (montant négatif) - - - -

28 Total des ajustements règlementaires aux fonds propres de base de catégorie 1 (CET1) (15 701) (15 837) - -

29 Fonds propres de base de catégorie 1 (CET1) 88 767 81 204 - -