Document d enregistrement universel et rapport financier annuel 2020 - BNP PARIBAS 407

5risques et adéquation des fonds ProPres Pilier 3

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Titrisation en portefeuille bancaire

Les actifs en attente de titrisation sont enregistrés :

■ au coût amorti ou en valeur de marché par capitaux propres et dans le portefeuille prudentiel bancaire, quand il s agit d expositions issues du bilan de la Banque, pour lesquelles la Banque sera initiateur au sens Bâle 3 de la titrisation future ;

■ en valeur de marché par résultat et dans le portefeuille prudentiel bancaire, quand il s agit d expositions acquises en perspective d une titrisation et pour laquelle la Banque sera sponsor au sens règlementaire.

DISPOSITIF DE GESTION DES RISQUES EN MATIÈRE DE TITRISATION

Le dispositif de gestion des risques en matière de titrisation entre dans le cadre de la gestion des risques décrit en section 5.3.

Les pôles et les métiers représentent la première ligne de défense avec pour responsabilité la compréhension de tous les risques encourus afin d en assurer une correcte évaluation. La fonction RISK agit en seconde ligne de défense et d une manière indépendante.

Les positions prises sont suivies afin de mesurer l évolution des risques individuels et du portefeuille.

La surveillance des actifs titrisés concerne les risques de crédit, de contrepartie, de marché et de liquidité sur les actifs sous-jacents.

RISQUE DE CRÉDIT SUR LES ACTIFS TITRISÉS Les actifs de titrisation hors du portefeuille de négociation sont soumis à l approbation des Comités de crédit. Pour les nouvelles opérations, une proposition de crédit est préparée par le métier et une analyse exhaustive des risques est effectuée par les analystes de la fonction RISK avant présentation devant le Comité de crédit. Toutes les approbations sont soumises à une revue annuelle. Les expositions font l objet d une surveillance pour vérifier qu elles ne dépassent pas les limites fixées par les Comités de crédit.

L exposition au risque des tranches de titrisations est intrinsèquement liée à celle des actifs sous-jacents, que ce soit pour la titrisation ou bien la re-titrisation. Le Groupe, via la gouvernance usuelle des Comités de crédit, exerce un suivi de l évolution de la qualité des actifs sous-jacents tout au long de la durée de vie du programme concerné.

RISQUE DE CONTREPARTIE SUR LES INSTRUMENTS DÉRIVÉS DE TAUX D INTÉRÊT OU DE CHANGE LIÉS À LA TITRISATION Les instruments dérivés liés à la titrisation sont également soumis à l approbation des Comités de crédit, BNP Paribas intégrant le risque de contrepartie à la structure de titrisation. Les mêmes principes que ceux détaillés ci-dessus pour le risque de crédit s appliquent.

RISQUE DE MARCHÉ DANS LE PORTEFEUILLE BANCAIRE Pour les expositions ABS à taux fixe, une macrocouverture composée de swaps de taux fixe/variable a été mise en place pour couvrir le risque de taux. Elle est comptabilisée en conformité avec les règles de la comptabilité de couverture.

RISQUE DE LIQUIDITÉ Les positions de titrisation sont financées en interne par ALM Treasury ou via des conduits sponsorisés par BNP Paribas.