Document d enregistrement universel et rapport financier annuel 2020 - BNP PARIBAS 403

5risques et adéquation des fonds ProPres Pilier 3

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Titrisation en portefeuille bancaire

5.5 Titrisation en portefeuille bancaire

La titrisation est une opération ou un montage par lequel le risque de crédit associé à une exposition ou à un ensemble d expositions est subdivisé en tranches, et qui présente les caractéristiques suivantes :

■ les paiements effectués dans le cadre de l opération ou du montage dépendent de la performance de l exposition ou de l ensemble d expositions d origine ;

■ la subordination des tranches détermine la répartition des pertes pendant la durée du transfert de risque.

Tout engagement pris dans le cadre d une structure de titrisation (y compris les dérivés et les lignes de liquidité) est considéré comme une position de titrisation. L essentiel de ces engagements est en portefeuille bancaire prudentiel (section 5.5). Les engagements classés en portefeuille de négociation sont détaillés dans la section 5.7 Risque de marché.

Le périmètre des programmes de titrisation retenus ci-après concerne :

■ les programmes que le Groupe a initiés pour son propre compte, en titrisant ses expositions de crédit (rôle « d initiateur »), et qui sont reconnus efficaces dans le cadre règlementaire Bâle 3 ;

■ les programmes que le Groupe a structurés pour le compte de sa clientèle (rôle « de sponsor » où les actifs des clients sont titrisés) dans lesquels le Groupe a conservé des positions ;

■ les programmes auxquels le Groupe a souscrit sans avoir de rôle dans la structuration de l opération (rôle « d investisseur »).

Dans la section 5.5, les positions de titrisation ayant fait l objet d une déduction des fonds propres ne sont pas reprises. Ces positions représentent 177 millions d euros au 31 décembre 2020.

ACTIVITÉS DE BNP PARIBAS EN MATIÈRE DE TITRISATION

La part respective du Groupe dans chacun de ses rôles d initiateur, de sponsor et d investisseur se traduit comme suit :

➤ TABLEAU N° 56 : EXPOSITIONS TITRISÉES ET POSITIONS DE TITRISATION CONSERVÉES OU ACQUISES PAR TYPE DE RÔLE

En millions d euros 31 décembre 2020 31 décembre 2019

Rôle BNP Paribas

Expositions titrisées originées par BNP Paribas(*)

Positions de titrisation conservées ou

acquises (EAD)(**)

Expositions titrisées originées par BNP Paribas(*)

Positions de titrisation conservées ou

acquises (EAD)(**)

Initiateur(***) 43 718 34 641 39 281 30 216

Sponsor 4 22 830 6 22 145

Investisseur - 8 987 - 8 915

TOTAL 43 722 66 458 39 287 61 276

(*) Les expositions titrisées originées par le Groupe correspondent aux expositions sous-jacentes inscrites au bilan ou au hors-bilan du Groupe ayant fait l objet d une opération de titrisation.

(**) Les positions de titrisation correspondent aux tranches conservées et aux engagements hors-bilan accordés par le Groupe au cours des opérations de titrisation initiées ou sponsorisées par le Groupe, ainsi qu aux tranches acquises par le Groupe dans des opérations de titrisation réalisées par des tiers. Hors positions de titrisation déduites des fonds propres de base de catégorie 1 (CET1).

(***) Programmes de titrisation efficaces uniquement, voir paragraphe suivant.