Document d enregistrement universel et rapport financier annuel 2020 - BNP PARIBAS 429
5risques et adéquation des fonds ProPres Pilier 3
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Risque de marché
Cette mission consiste à définir, mesurer et analyser les sensibilités et facteurs de risque, ainsi qu à mesurer et contrôler la Value at Risk (VaR), qui est l indicateur global de perte potentielle. RISK s assure que l activité reste dans le cadre des limites approuvées par les différents Comités et se charge d approuver les nouvelles activités et les transactions importantes, de revoir et d approuver les modèles de valorisation des positions et enfin, de réaliser une revue mensuelle des paramètres de marché (MAP Review) en partenariat avec les équipes de valorisation et de contrôle des risques (V&RC).
Le suivi des risques de marché et de la valorisation est structuré autour de plusieurs instances formelles :
■ le Capital Markets Risk Committee (CMRC) est le principal Comité gouvernant les risques liés aux activités de marchés de capitaux (Capital Markets). Il a pour mission d aborder de façon cohérente les problématiques de risques de marché et de contrepartie. Le CMRC suit l évolution des principales expositions et les risques de stress et fixe les limites de négociation de haut niveau. Le Comité se réunit en principe une fois par mois. Il est présidé soit par le Directeur Général du Groupe, soit par un Directeur Général adjoint de la Banque ;
■ le Product and Financial Control Committee (PFC) est le Comité d arbitrage et de décision des sujets de valorisation des instruments financiers. Ce Comité trimestriel examine les conclusions de CIB Financial Control sur l efficacité des contrôles et les travaux d amélioration, ainsi que la fiabilité du processus de valorisation et de détermination des résultats des opérations de marché. Il est présidé par le Directeur Financier du Groupe et réunit les Directeurs de la fonction Finance Comptabilité, de CIB et de RISK ;
■ au niveau « métier », un Valuation Review Committee (VRC) se réunit mensuellement pour examiner et statuer sur les résultats des revues de paramètres de marché (MAP Review) ainsi que sur l évolution des réserves. Ce Comité arbitre en cas de désaccord entre le métier et les fonctions de contrôle. Ce Comité est présidé par le responsable trader senior, et comprend des représentants du trading, de RISK, de l équipe valorisation et de contrôle des risques (V&RC) de CIB et de la fonction Finance. Tout différend est arbitré par le PFC ;
■ le Valuation Methodology Committee (VMC) se réunit chaque trimestre, par ligne de métier, pour assurer le suivi des approbations et de la revue des modèles, vérifier la mise en œuvre des recommandations pertinentes et présenter les améliorations apportées à la gouvernance des modèles. Ce Comité est présidé par RISK GM, et comprend des représentants de la négociation, de la recherche, de l équipe valorisation et de contrôle des risques (V&RC) de CIB et de la fonction Finance. Tout différend peut être escaladé au PFC qui peut prendre une décision d arbitrage.
CONTRÔLE DES VALORISATIONS Les instruments financiers qui font partie du portefeuille de négociation prudentiel sont évalués et comptabilisés en valeur de marché ou de modèle par résultat, conformément aux normes comptables applicables. Tel peut également être le cas d instruments financiers classés dans le portefeuille bancaire.
Le contrôle de la valorisation des portefeuilles est décrit dans le cadre de la Charte des responsabilités de valorisation, qui a défini la répartition des responsabilités. Ces politiques et pratiques de gouvernance s appliquent aussi à toutes les activités d ALM Treasury.
En complément à la charte, des directives spécifiques détaillent les contrôles de valorisation. Les principaux processus dont l ensemble constitue le dispositif de gouvernance des contrôles de la valorisation sont décrits ci-après.
Contrôle de l enregistrement comptable des transactions
La responsabilité de ce contrôle incombe au middle-office. Toutefois, les opérations les plus complexes sont vérifiées par RISK.
Market Parameter (MAP) Review Vérification indépendante des prix
La vérification des prix est gérée conjointement par les équipes de valorisation et de contrôle des risques (V&RC) et RISK qui assurent des contrôles quotidiens sur les paramètres les plus liquides et une vérification mensuelle formelle de l ensemble des données utilisées. Les types de paramètres contrôlés par V&RC sont précisément définis s agissant principalement de paramètres directement comparables à des données externes (cours des titres, paramètres de marché classiques), avec ou sans recours à des prestataires spécialisés fournissant des prix de consensus. La fonction RISK du Groupe contrôle pour sa part les méthodes de valorisation et les paramètres les plus complexes qui dépendent étroitement du modèle retenu.
Les principes généraux de revue des paramètres de marché sont décrits dans la Charte des responsabilités de valorisation, et dans les procédures spécialisées telles que Global Marking and Independent Price Verification Policy et MAP Review Principles ; les méthodologies spécifiques le sont dans des documents (MAP Books) structurés par ligne de produits et mis à jour régulièrement. Les responsabilités de RISK et de V&RC sont définies pour chaque étape et les conclusions des revues des paramètres de marché consignées dans les documents de résultats des revues MAP.
La revue des paramètres de marché se traduit par des ajustements de valorisation communiqués au middle-office pour enregistrement en comptabilité. Les résultats sont communiqués à la Direction du métier au cours des Valuation Review Committees (VRC). L avis des fonctions de contrôle prévaut, et tout différend significatif et persistant est porté devant le PFC.
Homologation et revue des modèles
La gouvernance des contrôles des modèles est décrite dans la Politique de contrôle des méthodologies de valorisation (Valuation Methodology Control Policy, ou VMCP).
Les analystes quantitatifs du front-office conçoivent et proposent les méthodologies utilisées pour la valorisation des produits et le calcul des mesures de risques utilisées par la suite pour la prise de décisions de négoce. La recherche et l équipe des systèmes d information sont alors responsables de la mise en œuvre de ces modèles.
Le contrôle indépendant des modèles de valorisation est du ressort de RISK et porte sur les éléments suivants :
■ la validation des modèles, à l issue de laquelle une décision formelle d approbation ou de rejet du modèle est prise, y compris à la suite de toute modification de la méthodologie de valorisation appelée « Événement du modèle de valorisation ». Dans tous les cas, les décisions d approbation sont prises par un analyste RISK senior