Document d enregistrement universel et rapport financier annuel 2020 - BNP PARIBAS 215

4états financiers consolidés au 31 décemBre 2020

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Notes annexes aux états financiers

Les opérations de pension sont classées principalement au Niveau 2. La classification s appuie essentiellement sur l observabilité et la liquidité du marché des pensions en fonction du collatéral sous-jacent et de la maturité de l opération de pension.

Les dettes émises évaluées en valeur de marché sur option sont classées selon le niveau de leur instrument dérivé incorporé pris isolément. Le spread d émission est considéré comme observable.

Les instruments dérivés de Niveau 2 comprennent principalement les instruments suivants :

■ les instruments dérivés simples, tels que les swaps de taux d intérêt, les caps, les floors, les swaptions, les dérivés de crédit, les contrats à terme et les options sur actions, sur cours de change, sur matières premières ;

■ les instruments dérivés structurés, dont l incertitude de modèle est non significative, tels que les options de change exotiques, les dérivés sur actions ou sur fonds à sous-jacents uniques ou multiples, les instruments dérivés de taux d intérêt exotiques sur courbe unique et les instruments dérivés sur taux d intérêt structuré.

Les instruments dérivés cités ci-dessus sont classés au Niveau 2 lorsque l un des éléments suivants peut être démontré et documenté :

■ la valeur de marché est déterminée principalement à partir du prix ou de la cotation d autres instruments de Niveau 1 et de Niveau 2, au moyen de techniques usuelles d interpolation ou de démembrement dont les résultats sont régulièrement corroborés par des transactions réelles ;

■ la valeur de marché est déterminée à partir d autres techniques usuelles telles que la réplication ou l actualisation des flux de trésorerie calibrées par rapport aux prix observables, comportant un risque de modèle limité, et permettant de neutraliser efficacement les risques de l instrument par la négociation d instruments de Niveau 1 ou de Niveau 2 ;

■ la valeur de marché est déterminée à partir d une technique de valorisation plus sophistiquée ou interne mais directement vérifiée par la comparaison régulière avec les paramètres de marché externes.

Déterminer si un instrument dérivé de gré à gré est éligible au Niveau 2 relève de l exercice du jugement. Dans cette appréciation sont considérés l origine, le degré de transparence et de fiabilité des données externes utilisées, ainsi que le degré d incertitude associé à l utilisation de modèles. Les critères de classification du Niveau 2 impliquent donc de multiples axes d analyse au sein d une « zone observable » dont les limites sont établies en fonction d une liste prédéfinie de catégories de produits et d un ensemble de sous-jacents et de bandes de maturité. Ces critères sont régulièrement revus et actualisés, de même que les ajustements de valorisation associés, afin que la politique d ajustements de valorisation et le classement par niveau restent cohérents.

Niveau 3 Les titres de Niveau 3 comprennent principalement les parts de fonds et les actions non cotées mesurées en valeur de marché par résultat ou par capitaux propres.

Les titres non cotés sont systématiquement classés en Niveau 3, à l exception des OPCVM à valeur liquidative quotidienne qui sont classés en Niveau 1 dans la hiérarchie des valorisations.

Les actions et autres titres à revenu variable non cotés de niveau 3 sont évalués en utilisant l une des méthodes suivantes : quote-part d actif net

réévalué, multiples de sociétés équivalentes, actualisation des flux futurs générés par l activité de la société, approche multicritère.

Opérations de pensions principalement à long terme ou structurées, sur les obligations d entreprises et les ABS : l évaluation de ces transactions nécessite de recourir à des méthodologies internes compte tenu de leurs spécificités, du manque d activité et de l indisponibilité de l information sur le prix de marché des pensions à long terme. Les courbes utilisées dans la valorisation sont corroborées par les données disponibles telles que la base cash contre synthétique de paniers d obligations équivalentes, les prix de transactions récentes et les indications de prix obtenues. Les ajustements de valorisation apportés à ces expositions sont fonction du degré d incertitude inhérent aux choix de modélisation et au volume de données disponibles.

Les dettes émises évaluées en valeur de marché sur option sont classées selon le niveau de leur instrument dérivé incorporé pris isolément. Le spread d émission est considéré comme observable.

Instruments dérivés

Les instruments dérivés simples sont classés au Niveau 3 lorsque l exposition est au-delà de la zone observable des courbes de taux ou des surfaces de volatilité, ou lorsqu elle porte sur des instruments ou des marchés moins liquides tels que ceux des taux d intérêt des marchés émergents ou ceux des tranches sur les anciennes séries d indices de crédit. Les principaux instruments sont :

■ Instruments dérivés de taux d intérêt : les expositions sont constituées principalement de swaps dans des devises peu liquides. La classification résulte également du niveau de liquidité plus faible sur certaines maturités, bien que certaines observations soient disponibles à travers le consensus de marché. La technique de valorisation est courante et emploie des paramètres de marché externes et des techniques d extrapolation ;

■ Instruments dérivés de crédit (CDS) : il s agit principalement de CDS dont la maturité est au-delà de l échéance maximale observable et, dans une moindre mesure, de CDS sur des émetteurs non liquides ou en difficulté et sur indices de prêts. La classification résulte du manque de liquidité, bien que certaines observations soient disponibles à travers le consensus de marché. Les expositions de Niveau 3 comprennent également les CDS et les Total Return Swaps sur actifs titrisés. Elles sont valorisées à partir des mêmes techniques de modélisation que les obligations sous-jacentes, en prenant en considération la base cash contre synthétique et la prime de risque spécifique ;

■ Instruments dérivés sur actions : l essentiel de l exposition est constitué de contrats à terme et de produits indexés sur la volatilité, de maturité longue, et de produits sur des marchés optionnels peu profonds. La détermination des courbes à terme et des surfaces de volatilité dont la maturité est au-delà de l échéance maximale observable est effectuée à l aide de techniques d extrapolation. Toutefois, en l absence de données de marché pour alimenter le modèle, la détermination de la volatilité ou des cours à terme se fonde généralement sur des valeurs de substitution ou sur l analyse historique.

De même, les transactions longues sur paniers d actions sont également classées en Niveau 3 du fait de l absence d observabilité de la corrélation action sur les maturités longues.

Ces dérivés simples font l objet d ajustements de valorisation au titre de l incertitude sur la liquidité, selon la nature des sous-jacents et les bandes de maturité concernées.