Document de référence et rapport fi nancier annuel 2018 - BNP PARIBAS190
4 ÉTATS FINANCIERS CONSOLIDÉS AU 31 DÉCEMBRE 2018
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Notes annexes aux états fi nanciers
Les montants de gains et pertes des instruments fi nanciers évalués en valeur de marché sur option sont relatifs principalement à des instruments dont les variations de valeur sont susceptibles d être compensées par celles d instruments du portefeuille de transaction qui les couvrent économiquement.
Les gains nets des portefeuilles de transaction comprennent, pour un montant négligeable au titre des exercices 2018 et 2017, l ineffi cacité liée aux couvertures de résultats futurs.
Les facteurs potentiels d inefficacité sont les différences entre les instruments de couverture et les instruments couverts, notamment du fait de divergences dans les caractéristiques des instruments, telles
que la fréquence et la date de révision des index de taux, la fréquence des paiements et les courbes d actualisation utilisées, ou lorsque les instruments dérivés ont une valeur de marché non nulle à la date de documentation de la relation de couverture. Les ajustements de valeur pour risque de contrepartie s appliquant aux instruments de couverture sont également sources d ineffi cacité.
Les variations de valeur cumulées en capitaux propres relatives à des couvertures de fl ux futurs interrompues qui ont été reclassées en résultat au cours de l exercice 2018 sont non signifi catives, dans tous les cas, que l instrument couvert existe ou n existe plus.
3.d GAINS NETS SUR INSTRUMENTS FINANCIERS ÉVALUÉS EN VALEUR DE MARCHÉ PAR CAPITAUX PROPRES ET SUR INSTRUMENTS FINANCIERS ÉVALUÉS AU COÛT AMORTI
En millions d euros Exercice 2018
IFRS 9 et IFRS 15 Exercice 2017
IAS 39
Plus ou moins-values sur instruments de dette en valeur de marché par capitaux propres 213 325
Titres de dette(1) 213 325
Gains et pertes sur instruments de capitaux propres en valeur de marché par capitaux propres 102 1 386
Produits de dividendes 102 373
Charges de dépréciation (268)
Plus-values nettes de cession 1 281
GAINS NETS SUR INSTRUMENTS FINANCIERS EN VALEUR DE MARCHÉ PAR CAPITAUX PROPRES 315 1 711
Plus ou moins-values sur instruments fi nanciers au coût amorti (5) 55
Prêts et créances (5) 55
Titres de dette(1) - -
GAINS NETS RÉSULTANT DE LA DÉCOMPTABILISATION D ACTIFS FINANCIERS AU COÛT AMORTI (5) 55
(1) Les produits d intérêt relatifs aux titres de dette sont compris dans la « Marge d intérêts » (note 3.a) et la charge de dépréciation liée à l insolvabilité éventuelle des émetteurs est présentée au sein du « Coût du risque » (note 3.h).
Pour l exercice 2018, les gains nets sur instruments fi nanciers en valeur de marché par capitaux propres correspondent aux plus et moins- values sur titres de dette en valeur de marché par capitaux propres et aux dividendes des titres de capitaux propres pour lesquels l option de comptabilisation en valeur de marché par capitaux propres a été retenue ; les plus et moins-values réalisées sur ces derniers n étant plus enregistrées en résultat, mais directement dans les capitaux propres.
Pour l exercice 2017, les charges de dépréciation et les plus-values nettes de cession sur instruments de capitaux propres correspondaient à celles constatées sous IAS 39 sur les titres disponibles à la vente.
Les résultats latents sur titres de dette, précédemment portés dans la rubrique « Variations d actifs et passifs comptabilisées directement en capitaux propres pouvant être reclassées en résultat » et inscrits en résultat, représentent un gain net de 110 millions d euros sur l exercice 2018.